Navigation rapide

Accueil > Conseils centraux > Conseil d’Administration > 2013 > 21 mai 2013 > Ordre du Jour

Ordre du Jour

vendredi 17 mai 2013

Ordre du Jour Mardi 21 mai 2013

- 1. Approbation du compte‐rendu de la séance du 16 avril 2013
- 2. Informations générales


PARTIE A

- 1. Projet SUPERGRID :

  • Présentation de l’IEED
  • Approbation de l’entrée de l’UCBL au capital de l’Institut (et règles prévues pour
    l’augmentation du capital pour les partenaires académiques) et approbation des projets
    de statut de la SAS : rapporteur G. GILLET, personne invitée : Guy CLERC (document n°
    A1)

- 2. Désignation d’un représentant du CA au sein du groupe de travail « Patrimoine Scientifique et
Diffusion de la Culture Scientifique » du Conseil Scientifique : Rapporteur G. GILLET

- 3. Adhésion de l’UCBL au consortium international CLAROLINE : rapporteur P. LALLE (documents
n° A3a, n° A3b)

- 4. Présentation et vote de la DBM 2013 : rapporteur H. BEN HADID (documents n° A4a, n° A4b)

- 5. Fermeture du site de la Soie IUFM : rapporteur A. HELLEU (document n° A5)

- 6. Composition du Comité d’Audit Interne (CAI) : rapporteur D. RONZE (document n° A6)

- 7. Fondation Partenariale Lyon 1 : rapporteur F‐N GILLY (document n° A7)

- 8. Normes d’encadrement et ouvertures des enseignements à compter de 2013‐2014 : rapporteur
P. LALLE (document n° A8)

- 9. Questions diverses


PARTIE B

- 1. Points examinés au CEVU du 7 mai 2013 : rapporteur P. LALLE

  • Proposition d’attribution de crédits dans le cadre de la 6ème tranche 2013 du FSDIE
    (document n° B1a)
  • Calendrier des formations licence STS 2013‐2014 (document n° B1b)
  • Demandes de modification des UE de licence STS : TVL2008L et TVL2009L (document n°
    B1c)
  • Création de DU et DIU :
    • DU Conseils et Education à la sexualité (document n° B1d)
    • DIU Carcinoses péritonéales (document n° B1e)
    • DIU Base de neuro‐oncologie pour la pratique infirmière en milieu spécialisé (document n° B1f)
    • DIU de Neurochirurgie vasculaire (document n° B1g)
    • DIU Construction et coordination des parcours de santé (document n° B1h)
    • DIU Francophone d’allergologie (document n° B1i)
  • Formulaire type de demande d’habilitation d’un intervenant dans une formation
    paramédicale liée par convention avec l’université (document n° B1j)
  • Projet de cursus « PILP » en licence « Projet d’Intégration de Licence Professionnelle »
    (document n° B1k)
  • Charte d’engagement avec le Rectorat avec 2 fiches projets (document n° B1l)
  • Cadrage des Modalités de Contrôle des Connaissances 2013‐2014 et des compétences
    des diplômes de licence, licence professionnelle et master (document n° B1m)
  • Attribution d’une subvention à l’association étudiante ACLE sur le budget de l’UFR Lyon
    Est (document n° B1n)
  • Proposition de répartition des subventions de fonctionnement aux associations
    étudiantes pour 2013 (document n° B1o)
  • Modifications (tarifs, libellés, programmes) et fermetures de DU proposées par le CCEM
    (document n° B1p)

- 2. Demande d’admissions en Non Valeur (document n° B2)

- 3. Attribution d’une aide financière pour couvrir une partie des frais d’hébergement et de
déplacement des étudiants de l’IUFM en stage de pratique accompagnée à l’étranger
(document n° B3)

- 4. Points examinés au GTS du 6 mai 2013 : Rapporteur S. BRIANÇON

  • Statuts de l’Université Ouverte (document n° B4a)
  • Rejet de la demande de domiciliation de l’Association Nationale des Préparateurs
    Physiques Universitaires (ANPPU) (document n° B4b)
  • Charte informatique de l’ICBMS – UMR 5246 (document n° B4c)

- 5. Points examinés au CS du 24 avril ou 14 mai 2013 : Rapporteur G. GILLET

  • Référentiel service et fonctions ouvrant droit à PRP, modification du 1.4 responsabilités
    d’activités de recherche : animation de projet scientifique (document n° B5a)
  • Statuts de la Structure chargée du bien‐être des Animaux (SBEA) (document n° B5b)

- 6. Pour information :

  • Acceptation d’un don de la Ligue contre le Cancer, Comité de l’Ain au profit du
    laboratoire du Pr. Olivier GLEHEN, rattaché à la Faculté de médecine et de maïeutique Lyon
    Sud C.M. sur le budget 2013 du Conseil Scientifique (document n° B6a)
  • Versement d’une subvention à IFP ENERGIES NOUVELLES sur le budget 2013 du Conseil
    Scientifique (document n° B6b)
  • Versement d’une subvention à l’Association Sportive de l’IUT sur le budget 2012 de l’IUT
    Lyon 1 (document n° B6c)
  • Versement d’une subvention à GAELIS sur le budget 2013 de la Présidence (document n°
    B6d)

Un message, un commentaire ?

modération a priori

Ce forum est modéré a priori : votre contribution n’apparaîtra qu’après avoir été validée par un administrateur du site.

Qui êtes-vous ?
Votre message

Ce formulaire accepte les raccourcis SPIP [->url] {{gras}} {italique} <quote> <code> et le code HTML <q> <del> <ins>. Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.