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Ordre du Jour

mardi 26 mars 2013

Ordre du jour du Conseil d’Administration UCBL 26 mars 2013

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 19 février 2013
2. Informations générales


PARTIE A

- 1. Approbation des comptes consolidés 2011, du compte financier de l’Université pour l’année 2012 et
affectation du résultat : rapporteur A. WARRET (documents n° A1a, A1b)
Certification des comptes de l’UCBL par les commissaires aux comptes.
- 2. Rapport Annuel de Performance (RAP) pour l’année 2012 : rapporteur H. BEN HADID (document n°
A2)
- 3. Approbation de la nomination d’une personnalité extérieure du CA en remplacement d’Alain
MERIEUX : rapporteur F-N GILLY
- 4. Acceptation par l’UCBL de la maîtrise d’ouvrage de l’opération de construction du Centre
Européen de Nutrition CENS-ELI : rapporteur F. FLEURY (document n° A4)
- 5. Questions diverses


PARTIE B

- 1. Points examinés au CEVU du 12 mars 2013 : rapporteur P. LALLE
- Proposition d’attribution de crédits dans le cadre de la 4ème tranche 2013 du FSDIE
(document n° B1a)

  • Calendrier 2013-2014 de l’IUT Lyon 1 (document n° B1b)
  • Demande de domiciliation à Lyon 1 de l’association « un peu de bon science »
    (document n° B1c)
  • Demandes d’habilitation à délivrer les DESC : Biologie des agents infectieux et
    Allergologie et immunologie clinique pour les DES de médecine générale (document n°
    B1d)
  • Les compositions-types des conseils de perfectionnement de licence, licence
    professionnelle, master (document n° B1e)
  • Création du DIU de formateur en actuariat (document n° B1f)
    - 2. Tarifs de prestations 2012-2013 du Centre Commun de Quantimétrie (CCQ) présentés par le
    PGFC Santé (document n° B2)
    - 3. Tarifs de quatre congrès présentés par la cellule congrès (document n° B3)
    - 4. Demande d’admissions en Non Valeur (document n° B4)
    - 5. Deux remises gracieuses (document n° B5)
    - 6. Accord cadre de partenariat scientifique INRIA – UCBL (document n° B6)
    - 7. Prélèvement de 1% de participation FST pour les laboratoires en DGG (document n° B7) (sous
    réserve de l’avis du CS du 19 mars 2013)
    - 8. Tarifs de location de salle dans le secteur santé pour les examens et concours organisés par les
    services déconcentrés de l’Etat présentés par le PGFC Santé (document n° B8)
    - 9. Modalités d’attribution des bourses de mobilité prévues au COM 2013 enveloppe globalisée RI
    (document n° B9)
    - 10. Prise en charge de certaines catégories de dépenses (document n° A10)
    - 11. Rémunération des agents publics participant à titre accessoire au concours d’entrée de l’ISFA
    (document n° B11)
    - 12. Pour information :
  • Acceptation d’un don sans charges, conditions ni affectation immobilière de
    l’Association Ligue contre le Cancer au profit du laboratoire du Pr. Olivier GLEHEN,
    rattaché à la Faculté de Médecine et de Maïeutique Lyon Sud C.M. (documents n° B12a)
  • Versement d’une subvention à l’Association des Miagistes de Lyon (AML) sur le budget
    2013 du Département Informatique de la FST (document n° B12b)
  • État récapitulatif des conventions approuvées depuis novembre 2012 par le Président.
    Tableau présenté par la DAJI (document n° B12c)
  • État récapitulatif des conventions approuvées depuis novembre 2012 par le Président.
    Tableau présenté par la DR (document n° B12d)
  • État récapitulatif des conventions approuvées depuis novembre 2012 par le Président.
    Tableau présenté par la DEVU (document n° B12e)
  • État récapitulatif des accords approuvés depuis novembre 2012 par le Président.
    Tableau présenté par la DRI (document n° B12f)
  • État récapitulatif des conventions LIP depuis novembre 2012. Tableau présenté par la
    DR (documents n° B12g)

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