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Ordre du Jour
vendredi 8 février 2013
Ordre du Jour CA 19 février 2013
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 29 janvier 2013
2. Informations générales
PARTIE A
1. Charte d’audit interne : rapporteur D. RONZE (document n° A1)
2. Devenir de la Fondation partenariale de l’UCBL : rapporteur F-N. GILLY (document n° A2)
3. Plate-forme Axel’One : rapporteur A. HELLEU (document n° A3)
4. Régularisation du montant des charges à payer 2011 relatives aux heures complémentaires :
rapporteur A. WARRET (document n° A4)
5. Validation des fonctions ouvrant droit aux Primes de Charges Administratives (PCA) :
rapporteur H. BEN HADID (document n° A5)
6. Questions diverses
PARTIE B
1. Points examinés au CEVU du 5 février 2013 : rapporteur P. LALLE
- Proposition d’attribution de crédits dans le cadre de la 3ème tranche 2013 du FSDIE
(document n° B1a) - Propositions de tarifs pour les stages d’activité de pleine nature dans le cadre de la
licence STAPS (document n° B1b) - Résolution concernant les étudiants en ergothérapie de la promotion 2010 (document n°
B1c)2. Demande d’admissions en Non Valeur (document n° B2)
3. Tarifs 2013 CTMμ présentés par le PGFC Sciences (document n° B3)
4. Tarifs 2013 prestations ICAP (document n° B4)