Ordre du Jour CA 19 février 2013

 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 29 janvier 2013
 2. Informations générales

PARTIE A

 1. Charte d’audit interne : rapporteur D. RONZE (document n° A1)
 2. Devenir de la Fondation partenariale de l’UCBL : rapporteur F-N. GILLY (document n° A2)
 3. Plate-forme Axel’One : rapporteur A. HELLEU (document n° A3)
 4. Régularisation du montant des charges à payer 2011 relatives aux heures complémentaires :
rapporteur A. WARRET (document n° A4)
 5. Validation des fonctions ouvrant droit aux Primes de Charges Administratives (PCA) :
rapporteur H. BEN HADID (document n° A5)
 6. Questions diverses

PARTIE B

 1. Points examinés au CEVU du 5 février 2013 : rapporteur P. LALLE

• Proposition d’attribution de crédits dans le cadre de la 3ème tranche 2013 du FSDIE
  (document n° B1a)
• Propositions de tarifs pour les stages d’activité de pleine nature dans le cadre de la
  licence STAPS (document n° B1b)
• Résolution concernant les étudiants en ergothérapie de la promotion 2010 (document n°
  B1c)
   2. Demande d’admissions en Non Valeur (document n° B2)
   3. Tarifs 2013 CTMμ présentés par le PGFC Sciences (document n° B3)
   4. Tarifs 2013 prestations ICAP (document n° B4)