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Ordre du Jour

vendredi 25 janvier 2013

Conseil d’Administration Mardi 29 janvier 2013

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 18 décembre 2012 (document n° 1)
- 2. Informations générales


PARTIE A

- 1. Présentation du rapport d’’activité de l’’année 2012 : rapporteur FN. GILLY (document n° A1)

- 2. Proposition de nomination de Nicole MOUNIER à la direction de l’’Université Ouverte :
rapporteur F-N GILLY (document n° A2)

- 3. Proposition de nouveaux statuts de l’’Observatoire des Sciences de l’’Univers de Lyon :
rapporteur S. BRIANÇON (document n° A3)

- 4. Projets de statuts de la Faculté des Sciences et Technologies : rapporteur S. BRIANÇON
(document n° A4)

- 5. Demande d’’adhésion de l’’UCBL au centre Jacques Cartier : rapporteur F-N. GILLY (document n° 
A5)

- 6. Proposition de charte qualité : rapporteur D. RONZE (document n° A6)

- 7. Référentiel service et fonction ouvrant droit à primes de responsabilité pédagogiques 2012
2013 : rapporteur H. BEN HADID (document n° A7)

- 8. Participation de l’’UCBL en tant que membre fondateur à la Fondation de coopération
scientifique du pôle ECOTOX : rapporteur G. GILLET (document n° A8)

- 9. Versement des sommes attribuées aux personnels BIATSS au titre de l’’article 6 du décret 85-
118 du 18 octobre 1985 (formation continue) : rapporteurs A. HELLEU et H. BEN HADID
(document n° A9)

- 10. Questions diverses


PARTIE B

- 1. Points examinés au CEVU du 8 janvier 2013 : rapporteur P. LALLE

  • Proposition d’’attribution de crédits dans le cadre de la 2ème tranche 2013 du FSDIE
    (document n° B1a)
  • Calendriers des congés 2013-2014 (document n° B1b)
  • Règlement relatif à la dispense d’’assiduité dans les formations LMD (document n° B1c)
  • Procédure et dossiers types de VAE 2012-2013 (document n° B1d)
  • Demandes de modification des MCC du M1 STAPS spécialité EPS2 et FIAPS dans le cadre
    de la modification du calendrier des concours de l’’enseignement (document n° B1e)
  • Avis du CEVU sur la proposition de nouveaux statuts de l’’Observatoire des Sciences de
    l’’Univers de Lyon (OSU) (document n° B1f)

- 2. Demande d’’admissions en Non Valeur (document n° B2)

- 3. Autorisation demandée par le SUAPS de versement d’’une subvention à l’’Association Sportive
Lyon 1 sur le budget 2013 du SUAPS (document n° B3)

- 4. Points examinés au CS du 11 décembre 2012 : rapporteur G. GILLET
- Projet INTERREG Franco-Suisse « GCR-SUR » (document n° B4)

- 5. Programme de prévention 2013 (document n° B5)

- 6. Commande de chocolats présentée par l’’ISFA (document n° B6)

- 7. Modalités de remboursement des frais de déplacement temporaire des personnels (document
n° B7)

- 8. Reversement au PRES de la dotation de fonctionnement des Ecoles doctorales au titre de
l’’exercice 2012 (document n° B8)

- 9. Tarifs de trois congrès présentés par la cellule congrès (document n° B9)

- 10. Liste des unités de recherche rattachées à l’’OSU (document n°B10)

- 11. Actualisation de la cartographie des risques et du plan d’’action pluriannuel de maîtrise des
risques (document n° B11)

- 12. Pour information :

  • Acceptation d’’un don sans charges, conditions ni affectation immobilière de
    l’’Association Ligue contre le Cancer au profit du laboratoire du Pr. Olivier GLEHEN,
    rattaché à la Faculté de Médecine et de Maïeutique Lyon Sud C.M. (documents n° B12a)
  • Versement d’’une subvention à l’’Association des Etudiants en Biologie Appliquée (AEBA)
    étudiante pour l’’organisation d’’un repas convivial à l’’approche des fêtes de Noël destiné
    aux étudiants de l’’IUT Lyon 1 sur le budget 2012 de l’’IUT Lyon 1 (document n° B12b)
  • Acceptation d’’un don sans charges, conditions ni affectation immobilière de la
    Fondation Mérieux au profit du Réseau d’’Epidémiologie Clinique International Francophone
    (RECIF), rattaché à la Faculté de Médecine Lyon Est (documents n° B12c)

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