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Notes prises en réunion

jeudi 13 décembre 2012

Notes prises en réunion Conseil FST

- 1. Informations diverses

  • Travail sur la réussite en Licence
    • demandes FST de l’opération "1000 postes"/an sur 3 ans
      • contradictoire avec le gel de 4M€ (4% masse salariale + fonctionnement)
      • incitation à concentrer des moyens sur la licence pour la réussite
      • sur base de l’encadrement actuel : 19 postes/an fléchés Lyon 1 (à justifier) = EC, PRAG, BIATOSS
    • demande initiale FST 5 MCF + 3 PRAG, et 2 BIATOSS
    • demande finale FST 4 MCF + 3 PRAG, mais 0 BIATOSS, car BIATOSS sur ICAP et PRAG au SCEL
    • répartition par portail : 1 EC + 1 PRAG Math-Info ; 1 EC + 1 PRAG PCSI ; 2 EC + 1 PRAG SVT,
    • document CEVU-Lyon1 en cours de rédaction : réponse au MESR le 14/dec/2012
    • Concrètement : +19*57k€ en masse salariale + 19 plafond d’emploi. Des arbitrages à prévoir.
      • mais -4% masse salariale de gel (conjoncturel ?) 2013,
      • mais -25k€ par poste manquant maintenant pourvu ?
    • prochain conseil devra monter le projet structuré
    • officiellement : recrutement 2013
    • les recrutements (notamment EC) : rotation avec des collègues expérimentés pour s’impliquer en L1
    • début de travail avec l’IUT pour les mobilités IUT-FST.
  • recrutement BIATOSS
    • problème sur des changement de classement FST sur les demandes FST : pas de justification de la présidence.
      • création d’un poste au PRABI, classé 11e, en bureau présidentiel sans les représentants des composantes.
      • Pas de discussion en CS, seulement un mandat à arbitrer les baisses de masse salariale entre composantes.
      • Le VP CS a pris la décision de création et de support prélevé (labo MAP, sur critère de taux d’encadrement, en interne à Biologie, IGE pour IGE). Pas de discussion en CA.
      • dysfonctionnement grave
      • au CS, VP CS a donné une "information d’une compensation" au labo MAP.
      • malgré la bonne volonté affiché de la FST : baisse masse salariale (114k€ vers services centraux), redéploiements internes FST
      • finalement, on constate : pas de création, mais uniquement des redéploiements internes
      • (rédaction d’une motion, présentée en fin de séance)
    • campagne actuelle
      • CA a globalement validé les demandes FST : 30 postes.
      • pour raisons budgétaires : 35 postes mis au concours sur les 100 besoins UCBL.
      • après consultation services : la FST demande 28/30 mises au concours
      • les postes non-mis au concours : impossibilité de laisser en place des contractuels de plus de 2 ans (loi Sauvadet)
    • plan de titularisation (loi Sauvadet) : organisation d’un concours réservé
      • 25% des postes tenus par des personnels éligibles doivent être ouvert en concours réservé
      • financement par l’état du plan de titularisation (charges plus importantes pour les titulaires)

- 2. Approbation du compte rendu du Conseil du 15 novembre 2012
une phrase

- 3. Approbation des statuts de la FST

  • demande d’avis de la FST
    • la FST n’a pas été associée à la réflexion sur l’OSU
    • avant CA de janvier 2013, décisionnaire sur l’OSU.
  • changement de périmètre de la FST : création de l’OSU
    • Changement des statuts de l’OSU pour pouvoir accueillir un autre laboratoire (actuellement intégration forte OSU-Labo).
    • points 6 des statuts de l’OSU : EC associés affectés à l’OSU. L’affectation relève du président de Lyon 1.
      • or des EC du CRAL de Physique et des EC de Biologie (géologie) sont à la FST (carrière, ...).
      • demande : ces personnels restent affectés à composante où ils enseignent (IUT, EPUL, ISFA...).
      • Statuts FST : les personnels (IUT, EPUL...) qui font leur recherche à la FST sont qualifiés d’"acteurs" de la FST.
    • Proposition : "le conseil de la FST rappelle que l’affectation des EC à une composante est déterminée par leur activité d’enseignement. Plusieurs EC effectuant leur recherche à l’OSU resteront personnels de la FST."
      • voté unanimité
  • Laboratoires :
    • le laboratoire d’archéométrie semble avoir été oublié
    • le laboratoire de géologie
      • CNRS hébergés et BIATOSS ne seront plus membres de la FST (2 élus concernés)
    • Proposition : "le conseil de la FST rappelle 2 UMR. BIATOSS affectés à l’OSU"
      • voté unanimité
  • formations
    • rattachement d’un Master Recherche
    • Licence STS, portail SVT géré par service transversal de scolarité FST
      • n’a de sens qu’aux niveaux L2 et L3 (un L3 commun ENS ; et un L3 Pro).
      • La FST prenait les décisions pour toute la Licence STS, puis validation au CEVU en partie B.
      • problèmes : le parcours L3 OSU est fortement intriqué avec des parcours FST biologie.
      • la FST demande au CA de ne pas statuer tout de suite sur ce point
    • service scolarité ? "Service de formation" mentionné aux statuts.
    • des BIATOSS affectés pédagogie.
    • des EC rattachés directement
  • changement des statuts FST
    • conditionné au départ effectif du département ScT vers l’OSU (à voter en CA)
    • modifications
      • art 3 : suppression ScT
      • art 4 : suppression d’un passage non conforme
      • art 7 : circonscriptions. Nombre d’élus par circonscription GEP/Méca-Math/Info-Bio/Chimie/Physique
        • pourquoi des circonscriptions ?
          • historique de la FST
          • pour assurer une diversité des disciplines en CA
        • votes sur les solutions inacceptables
          • moins d’opposition (3) pour la solution 4-6-10
            • discussion sur cette proposition.
            • le principaux points d’inquiétude sont levés.
        • (interruption de séance)
        • Proposition : GEP/Méca-Math/Info-Bio/Chimie/Physique 4-6-10
          • vote : 26 pour, 1 contre
  • COM 2013
    • UCBL : budget prudent anticipant une baisse possible de la dotation MESR par modèle SYMPA
    • total COM UCBL= 3M€, à voter au prochain CA.
    • FST : demandé 1.034k€, obtenu 516k€. En baisse par rapport à COM 2012.
    • assurer la fin des travaux du bâtiment Raulin-Chimie a été retenu au COM, mais tout n’est pas faisable.
    • réduire le fonctionnement (Relations Internat...), mais protéger 250k€ de fonctionnement.
      • Question des 20k€ pour les sorties de terrain en ScT, si ScT relèvent maintenant de l’OSU.
      • adapter les 758k€ d’investissement. En balance Modernisation TP, travaux Raulin.

- 4. Régulation des Inscriptions Pédagogiques

  • demandes de 2 portails : SVT + PCSI
    • SVT, même principe que d’habitude : ordre (1 semestre acquis), (semestre moyenne>9), (réorientation), (autres L1 et L2)
    • PCSI, même principe : ordre (1 semestre moyenne>9 ou réorientation), (semestre moyenne>5), (autres)
      • justification : de gestion de pénurie (salles TP, enseignants)
      • il pourrait y avoir des bénéfices pédagogiques perçu, mais non démontrés. Pas de consensus sur les bénéfices pédagogiques.
    • vote : unanimité moins 3 abstentions.

- 5. Questions diverses.

  • Math : fonctionnement agence comptable - plusieurs dysfonctionnements.
    • les problèmes doivent être identifiés et remontés à la direction de la FST

- motion problème recrutement BIATOSS

  • proposition (transcription approximative) : "Suite à la publication des résultats de la campagne d’emploi 2013 à Lyon1,
    le conseil de la FST souhaite manifester son incompréhension vis-à-vis de la décision
    de redéploiement d’un poste IGE d’un laboratoire de Biologie vers la plateforme PRABI,
    redéploiement non prioritaire pour la FST, qui ne respecte pas le classement du conseil de département de Biologie.
    Le conseil souhaite également dénoncer l’absence de discussion au CEVU et CS de la proposition,
    ainsi que l’absence d’argument clair justifiant ce redéploiement. Ces absences mettent en cause la collégialité de l’université
    et perturbe les personnels impliqués dans cette campagne d’emploi."
    • vote : unanimité

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