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Ordre du Jour

vendredi 7 décembre 2012

Conseil d’Administration UCBL Mardi 18 décembre 2012

Ordre du jour

- 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 20 novembre 2012 (document n° 1)
- 2. Informations générales


PARTIE A

- 1. Proposition d’une politique pour la gestion du risque alcool et substances psychoactives à
l’Université Lyon 1 : rapporteur N. DIMET (document n° A1)
- 2. Rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur la gestion de l’UCBL au cours des
exercices 2004 et suivants : rapporteurs F-N. GILLY et H. BEN HADID (document n° A2)
- 3. Proposition de politique en faveur des contractuels à l’UCBL : rapporteur F-N. GILLY (document
n° A3)
- 4. Projet de budget 2013 : rapporteur H. BEN HADID (documents n° A4a, n° A4b)
- 5. Contrat d’Objectifs et de Moyens (COM) 2013 : rapporteur H. BEN HADID (document n° A5)
- 6. Demandes de créations des postes dans le cadre des 1000 postes alloués par an par le
ministère : rapporteur F-N. GILLY (document n° A6)
- 7. Convention EZUS : rapporteur A. HELLEU (document n° A7)
- 8. Questions diverses


PARTIE B

- 1. Points examinés au CEVU du 4 décembre 2012 : rapporteur P. LALLE

  • Proposition d’attribution de crédits dans le cadre 1ère tranche 2013 du FSDIE (document
    n° B1a)
  • Tarifs 2013 de l’Université Ouverte (document n° B1b)
  • Tarifs des encarts publicitaires sur l’agenda 2013-2014 et tarifs 2013 des actions de
    formation (TP) à destination des lycéens (document n° B1c)
  • Modification d’UE (document n° B1d)
  • Diplômes d’établissement (DU Pharmaco Thérapie Pédiatrie Ambulatoire (document n°
    B1e)
  • Modalités de contrôle des connaissances de Licence Professionnelle « Textiles
    Techniques Fonctionnels » (document n° B1f)
  • Liste tête de réseau CLIPE (document n° B1g)
  • Modifications des maquettes des masters préparant aux métiers de l’enseignement :
    • IFETP (document n° B1h)
    • EDSE-HPDS-MESFC (document n° B1i)
  • Charte du FSDIE (document n° B1j)

- 2. Dispositif d’intéressement sur les contrats ERC (document n° B2)
- 3. Rémunération des agents publics participant à titre d’activité accessoire à des activités de
formation et de concours (document n° B3)
- 4. Facturation en cas de dégradation des locaux ou de dégradation d’un matériel appartenant à
l’UCBL par un usager ou une association présentée par la DGSA Santé (document n° B4)
- 5. Tarifs 2013 de prestations audiovisuelles présentés par la DGSA Santé (document n° B5)
- 6. Tarifs 2013 présentés par le PGFC Sciences (document n° B6)
- 7. Tarifs 2013 présentés par le PGFC Santé (document n° B7)
- 8. Tarifs de trois congrès présentés par la cellule congrès (document n° B8)
- 9. Demande d’admissions en Non Valeur (document n° B9)
- 10. Demandes de domiciliation de deux associations étudiantes, après avis favorable du Groupe de
Travail Vie Etudiante :

  • PROmotion Management des Organisations Sportives (PROMOS) (document n° B10a)
  • Association des Etudiants de Lyon en Biologie des Organismes (AELBO) (document n°
    B10b)

- 11. Montant des frais de concours pour l’accès à l’ISFA pour la rentrée 2013-2014 (document n°
B11)
- 12. Sortie d’inventaire de matériels informatique présentée par l’agence comptable (document n°
B12)
- 13. Tarif de participation au stage « Basic Surgical Skills » présenté par l’Ecole de Chirurgie – Faculté
de médecine Lyon Est (document n° B13)
- 14. Tarification 2013 de location du Théâtre Astrée présentée par Mission Culture (document n°
B14)
- 15. Tarifs de location de salles, amphithéâtres, gymnases et tarifs de photocopies pour l’année
2013 présentés par l’IUFM (document n° B15)
- 16. Autorisation demandée par l’IUFM pour une contribution financière des étudiants en master
pour les sorties pédagogiques durant l’année universitaire 2012-2013 (document n° B16)
- 17. Missions du médiateur de l’UCBL (document n° B17)
- 18. Tarifs relatifs à la participation étudiante concernant les stages d’activités physiques et
sportives pour l’année 2013 présentés par l’UFR STAPS (document n° B18)
- 19. Résolutions adoptées au CA du SIUAPS du 16 octobre 2012 concernant la reconduction du
principe de versement de la prime de charges administratives au directeurs du SIUAPS pour
l’année 2012-2013 et la reconduction du principe de versement de la subvention DRJSCS pour
l’aide au sport de haut niveau aux établissements selon la répartition proposée par la DRJSCS
pour l’année 2013 (document n° B19)
- 20. Accord transactionnel avec la Société ANAKRYS (document n° B20)
- 21. Pour information :

  • Versement d’un supplément de financement au Comité Local d’Action sociale pour les
    Personnels (CLAP) au titre de l’année 2012 pour couvrir des recettes légèrement
    supérieures aux prévisions (document n° B21a)
  • Versement d’une subvention à l’association sportive de l’IUFM pour son fonctionnement
    par l’IUFM de l’Académie de Lyon sur son budget 2013 (document n° B21b)
  • Versement d’une subvention à l’association « Les choeurs de l’IUFM » pour son
    fonctionnement par l’IUFM de l’Académie de Lyon sur son budget 2013 (document n°
    B21c)

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