Ordre du Jour Conseil d’Administration Mardi 20 novembre 2012

 1. Approbation du compte-rendu de la séance du 16 octobre 2012 (document n° 1, annexe)
 2. Informations générales

PARTIE A

 1. Modification du cadrage des MCC de masters pour 2012-2013 portant suppression de
l’obligation d’obtention d’une certification en langue B2 pour la délivrance des masters en
2013 : rapporteur P. LALLE (document n° A1)
 2. Modalités d’attribution de la Prime d’Excellence Scientifique (PES) pour la campagne 2013 :
rapporteur G. GILLET (document n° A2)
 3. Désignation des représentants de l’UCBL au CA de la Fondation Partenariale Lyon 1 : rapporteur
F-N. GILLY
 4. Résultats de l’enquête d’insertion professionnelle des licences et masters : rapporteur S.
BLAINEAU (document n° A4)
 5. Examen des propositions de création, requalification, redéploiement des emplois vacants EC et
BIATOSS pour 2013 dans le cadre de la campagne d’emplois 2013 : rapporteur H. BEN HADID
(document n° A5)
 6. Régularisation sur les réserves de charges à payer : rapporteur A. WARRET (document n° A6)
 7. Résolution pour la nécessité de rétablir dès l’année 2013-2014 l’obligation d’obtention d’une
certification en langue de niveau B2 pour la délivrance des masters : rapporteur P. LALLE
(document n° A7)
 8. Proposition d’une politique pour la gestion du risque alcool substances psychoactives à
l’Université Lyon 1 : rapporteur N. DIMET (document n° A8)
 9. Questions diverses

PARTIE B

 1. Points examinés au CEVU du 6 novembre 2012 : rapporteur P. LALLE

• Proposition d’attribution de crédits dans le cadre 8ème tranche 2012 du FSDIE (document
  n° B1a)
• Calendriers 2012-2013 de Licence et Master STAPS (document n° B1b)
• Différents tarifs de formation proposés par FOCAL (document n° B1c)
• Modalités de contrôle des connaissances pour les formations suivantes :
  • Master Economie Quantitative (document n° B1d)
  • DUT GEA (alternance) (document n° B1e)
  • Licence professionnelle génomique fonctionnelle - Licence professionnelle chargé
    d’études dans les transports (modifications) (document n° B1f)
• Maquette et tarif du DU « Réactualisation des connaissances et remise à niveau de la
  pratique officinale » (document n° B1h)
• Règles d’exonération partielle des frais de formation continue (document n° B1i)
• Procédure de validation des changements de responsables de formations (document n°
  B1j)

 2. Approbation des modifications de tarification d’hébergement de petits mammifères pour
l’animalerie du Département Génie Biologique de l’IUT Lyon 1 (document n° B2)
 3. Approbation de sortie d’inventaire de matériels informatique présentée par la DSF (document
n° B3)
 4. Approbation des tarifs des travaux réalisés par le Service Central de Reprographie (document n°
B4)
 5. Approbation des tarifs de location des salles 2012-2013 présentés par le SLP (document n° B5)
 6. Approbation des tarifs de la participation étudiante pour les spectacles 2012-2013 proposés aux
étudiants de l’UFR STAPS (document n° B6)
 7. Approbation du versement d’un intéressement annuel pour le porteur du projet dans le cadre
du contrat ERC ‘e-mars’ (document n° B7)
 8. Autorisation demandée par la Faculté des Sciences et Technologies de prélever annuellement,
pour son fonctionnement 1% des dotations des structures de recherche qui lui sont rattachées
(document n° B8)
 9. Approbation des tarifs de la Formation Continue (document n° B9)
 10. Approbation de l’accord transactionnel avec la société TOTALINUX (document n° B10)
 11. Points examinés au CS du 30 octobre 2012 : rapporteur G. GILLET

• Demande d’approbation du projet e-DYSGAME (document n° B11a)
• Demande d’approbation du projet CARDEAN (document n° B11b)
• Demande d’approbation du projet ECOSIS (document n° B11c)

 12. Demande d’admissions en Non Valeur (document n° B12)
 13. Demande d’accorder une remise gracieuse (document n° B13)
 14. Approbation de remise de cadeaux aux étudiants du département GEP lors de la cérémonie de
diplôme fixée au 4 décembre 2012 (document n° B14)
 15. Approbation de sorties d’inventaire comptable des biens de 800 € HT totalement immobilisés
(document n° B15)
 16. Points examinés au GTS du 16 novembre 2012 : Rapporteur S. BRIANÇON

• Statuts et règlement intérieur du SCD (document n° B16a)
• Demandes de domiciliation des associations de personnels :
• DYNASTAPS (document n° B16b)
• EPISTEVERB (document n° B16c)

 17. Désignation des représentants du CA au Conseil du SCD (sous réserve de l’adoption des statuts
du service par le CA)
 18. Pour information :

• Acceptation d’un don sans charges, conditions ni affectation immobilière de
  l’EUROPEAN ASSOCIATION FOR THE STUDY OF THE LIVER (association européenne pour
  l’étude du foie) (documents n° B18a)
• Versement d’une subvention à l’Association étudiante AECDL pour le soutien de son
  projet lié à l’orientation et l’insertion professionnelle sur le budget 2012 du CLIPE
  (document n° B18b)
• Acceptation de deux libéralités accordées par la Caisse des Dépôts au profit de l’ISFA
  (documents n° B18c)
• État récapitulatif des conventions approuvées depuis juillet 2012 par le Président.
  Tableau présenté par la DAJI (document n° B18d)
• État récapitulatif des conventions approuvées depuis juillet 2012 par le Président.
  Tableau présenté par la DEVU (document n° B18e)
• État récapitulatif des accords approuvés depuis juillet 2012 par le Président. Tableau
  présenté par la DRI (document n° B18f)
• État récapitulatif des conventions approuvées depuis juillet 2012 par le Président.
  Tableau présenté par la DR (document n° B18g)
• État récapitulatif des conventions LST depuis juillet 2012. Tableau présenté par la DR
  (document n° B18h)
• État récapitulatif des conventions LIP depuis juillet 2012. Tableau présenté par la DR
  (documents n° B18i)