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Ordre du Jour
mercredi 14 novembre 2012
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Ordre du Jour Conseil d’Administration Mardi 20 novembre 2012
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 16 octobre 2012 (document n° 1, annexe)
2. Informations générales
PARTIE A
1. Modification du cadrage des MCC de masters pour 2012-2013 portant suppression de
l’obligation d’obtention d’une certification en langue B2 pour la délivrance des masters en
2013 : rapporteur P. LALLE (document n° A1)
2. Modalités d’attribution de la Prime d’Excellence Scientifique (PES) pour la campagne 2013 :
rapporteur G. GILLET (document n° A2)
3. Désignation des représentants de l’UCBL au CA de la Fondation Partenariale Lyon 1 : rapporteur
F-N. GILLY
4. Résultats de l’enquête d’insertion professionnelle des licences et masters : rapporteur S.
BLAINEAU (document n° A4)
5. Examen des propositions de création, requalification, redéploiement des emplois vacants EC et
BIATOSS pour 2013 dans le cadre de la campagne d’emplois 2013 : rapporteur H. BEN HADID
(document n° A5)
6. Régularisation sur les réserves de charges à payer : rapporteur A. WARRET (document n° A6)
7. Résolution pour la nécessité de rétablir dès l’année 2013-2014 l’obligation d’obtention d’une
certification en langue de niveau B2 pour la délivrance des masters : rapporteur P. LALLE
(document n° A7)
8. Proposition d’une politique pour la gestion du risque alcool substances psychoactives à
l’Université Lyon 1 : rapporteur N. DIMET (document n° A8)
9. Questions diverses
PARTIE B
1. Points examinés au CEVU du 6 novembre 2012 : rapporteur P. LALLE
- Proposition d’attribution de crédits dans le cadre 8ème tranche 2012 du FSDIE (document
n° B1a) - Calendriers 2012-2013 de Licence et Master STAPS (document n° B1b)
- Différents tarifs de formation proposés par FOCAL (document n° B1c)
- Modalités de contrôle des connaissances pour les formations suivantes :
- Master Economie Quantitative (document n° B1d)
- DUT GEA (alternance) (document n° B1e)
- Licence professionnelle génomique fonctionnelle - Licence professionnelle chargé
d’études dans les transports (modifications) (document n° B1f)
- Maquette et tarif du DU « Réactualisation des connaissances et remise à niveau de la
pratique officinale » (document n° B1h) - Règles d’exonération partielle des frais de formation continue (document n° B1i)
- Procédure de validation des changements de responsables de formations (document n°
B1j)
2. Approbation des modifications de tarification d’hébergement de petits mammifères pour
l’animalerie du Département Génie Biologique de l’IUT Lyon 1 (document n° B2)
3. Approbation de sortie d’inventaire de matériels informatique présentée par la DSF (document
n° B3)
4. Approbation des tarifs des travaux réalisés par le Service Central de Reprographie (document n°
B4)
5. Approbation des tarifs de location des salles 2012-2013 présentés par le SLP (document n° B5)
6. Approbation des tarifs de la participation étudiante pour les spectacles 2012-2013 proposés aux
étudiants de l’UFR STAPS (document n° B6)
7. Approbation du versement d’un intéressement annuel pour le porteur du projet dans le cadre
du contrat ERC ‘e-mars’ (document n° B7)
8. Autorisation demandée par la Faculté des Sciences et Technologies de prélever annuellement,
pour son fonctionnement 1% des dotations des structures de recherche qui lui sont rattachées
(document n° B8)
9. Approbation des tarifs de la Formation Continue (document n° B9)
10. Approbation de l’accord transactionnel avec la société TOTALINUX (document n° B10)
11. Points examinés au CS du 30 octobre 2012 : rapporteur G. GILLET
- Demande d’approbation du projet e-DYSGAME (document n° B11a)
- Demande d’approbation du projet CARDEAN (document n° B11b)
- Demande d’approbation du projet ECOSIS (document n° B11c)
12. Demande d’admissions en Non Valeur (document n° B12)
13. Demande d’accorder une remise gracieuse (document n° B13)
14. Approbation de remise de cadeaux aux étudiants du département GEP lors de la cérémonie de
diplôme fixée au 4 décembre 2012 (document n° B14)
15. Approbation de sorties d’inventaire comptable des biens de 800 € HT totalement immobilisés
(document n° B15)
16. Points examinés au GTS du 16 novembre 2012 : Rapporteur S. BRIANÇON
- Statuts et règlement intérieur du SCD (document n° B16a)
- Demandes de domiciliation des associations de personnels :
- DYNASTAPS (document n° B16b)
- EPISTEVERB (document n° B16c)
17. Désignation des représentants du CA au Conseil du SCD (sous réserve de l’adoption des statuts
du service par le CA)
18. Pour information :
- Acceptation d’un don sans charges, conditions ni affectation immobilière de
l’EUROPEAN ASSOCIATION FOR THE STUDY OF THE LIVER (association européenne pour
l’étude du foie) (documents n° B18a) - Versement d’une subvention à l’Association étudiante AECDL pour le soutien de son
projet lié à l’orientation et l’insertion professionnelle sur le budget 2012 du CLIPE
(document n° B18b) - Acceptation de deux libéralités accordées par la Caisse des Dépôts au profit de l’ISFA
(documents n° B18c) - État récapitulatif des conventions approuvées depuis juillet 2012 par le Président.
Tableau présenté par la DAJI (document n° B18d) - État récapitulatif des conventions approuvées depuis juillet 2012 par le Président.
Tableau présenté par la DEVU (document n° B18e) - État récapitulatif des accords approuvés depuis juillet 2012 par le Président. Tableau
présenté par la DRI (document n° B18f) - État récapitulatif des conventions approuvées depuis juillet 2012 par le Président.
Tableau présenté par la DR (document n° B18g) - État récapitulatif des conventions LST depuis juillet 2012. Tableau présenté par la DR
(document n° B18h) - État récapitulatif des conventions LIP depuis juillet 2012. Tableau présenté par la DR
(documents n° B18i)