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Notes prises en réunion

vendredi 9 novembre 2012

Notes prises en réunion CEVU plénier 06/11/2012

- Approbation des PV du 26-09-2012 et du 02-10-2012, voté à l’unanimité sous réserve de l’intégration des 4 remarques de O. Glück

- Informations générales :

  • Point sur le calendrier des réunions IA-IPR (GT animé par S. Dupré-Aucouturier)
  • Formation des doctorants et ACE réalisée le 29-10-2012
  • Réunion Président / responsables formation, VP CA, VP CEVU prévue le 19-11-2012 sur le budget.
  • PAP 2013 : - 31.9M€ sur le budget fonctionnement de l’univ dans SYMPA (- 18 M€ sur le 1er cycle)
  • Réforme de la formation des enseignants 2013 : gros problème de mise en place, chevauchement avec les cours prévus, difficultés nombreuses de mise en œuvre et de modification des maquettes pour préparer les étudiants dans l’urgence. Proposition aberrante. L’avance du concours de novembre 2013 à juin 2013 implique une modification des maquettes d’enseignement du M1 en cours d’année.

Partie A

- A1/ A2/ Réingéniérie des formations médicales

  • Présentation de l’état des lieux G. Annat et des actions en cours JF Guérin.
    • Problème de l’universitarisation des formations paramédicales,
    • réparation des évaluations AERES dans ce cadre, cas des IFSI

- A3/ Budget 2013 de Lyon 1 Présentation Ben Haddid et …
Budget 2012

  • Masse salariale 266 M€
  • Fonctionnement 99 M€
  • Investissement 18.5M€
  • Problème des charges récurrentes en augmentation.
  • Contraintes budgétaires fortes :
    Crédits MESR :
    • 2010 Gel 247 k€ retour 200k€
    • 2011 Gel 649 k€ pas de retour gel définitif
    • 2012 Gel 1417 k€ pas de retour soit -2.45% de la dotation SYMPA
    •  ? 2013 ? Gel 2752 k€ + 0.5% masse salariale état (1271 k€) Total -**gel 2013 4000k€ soit -7% dotation SYMPA
  • Dotations maintenue pour :
    • Fonctionnement et équipement pédagogique
    • Dotation recherche
    • Maintenance logistique et infrastructures
    • Hygiène & Sécurité
    • Intéressement personnel titularisé
  • Coût intra structures :
    • 86€ le m² formation
    • 180 000 m² formation soit 15.48M€ 54.5% de SYMPA
    • Masse salariale 269 M€ total 70% du budget
      • + augmentation du taux du CAS pension de 6.97M€
      • + augmentation du GVT changement grade, échelon … 0.45 M€
      • + Augmentation du SMIC 0.45 M€ non compensé par l’Etat en 2012
  • Consommation HC 2012 : 3.28 M€ sur ressources centrales
    9 M€ au total soit 190 000 heures
  • Volonté de tenter d’économiser 25 000 heures dans les années à venir.

- A4/Certification en langues :

  • Voir CA 3 avril 2012 et CA et CEVU de juillet 2012
  • Proposition de transformation transitoire de l’obligation de certification en une incitation à passer la certification.
  • Modification des MCC pour cette année.
  • Longue discussion sur gratification ou non du passage de la certification et de la modification des MCC. Finalement ok pour modification des MCC « certification non obligatoire » mais refus de la gratification.

- A5/ FSDIE

  • 8ème tranche votée à l’unanimité

- A7/ Plateformes pédagogiques : accordé

  • Demandes IUT 01 60303 € 40000
  • Demandes IUT 02 52000 € 40000
  • Demandes ISPB 01 86000 € 0
  • Demandes ISPB 02 43500 € 40000
  • Demande FST GEP 15000 € 15000
  • Demande FST armoires secu 0
  • Demande FST Biocellulaire 20000 € 15000
  • Vote unanimité
    • Attention : devis et commande avant le 30/11/12

- A8/ renouvellement Conseil ICAP

  • 8 EC
    • JC Farge (Odonto)
    • S. Paries (FST Physique)
    • JG Ducreux (PRCE anglais)
    • P. Nebois (Pharmacie)
    • JM Julien (IUFM)
    • P. Leduc (Lyon Sud)
    • N. Coltice
    • Manque 1
  • Etudiants :
    • P. Enselme-Faury
    • Adrien We ???
    • Pierre-Antoine Ganet
    • Franck Grillet

- B6/ Plan licence

  • STAPS 1534 h accordées
  • FST demande 9522 h
    • PeiP et CCP 2251
    • Actions UE 6275
    • Actions hors UE 780
    • Bioconcours 216
    • La FST propose de réduire la demande Classe prépa de 2251 à 1251 et 1000h prises sur ressources propres (2 x 25 k€) par FST et Polytech
    • UE MGC 3605L 35 etu 141h refusé
    • UE MGC 3066L 35 étu 82h refusé
    • Total FST 8300 heures accordées
  • SCEL 383h + 1000h de tutorat
  • SCD 100h emploi étudiant
  • SOIE 12h + 97h emploi étudiant
  • Acquis 12000h demandes totale 12249h

(pas de notes sur les deux derniers points en partie B)

Fin de séance à 18h28

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