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Ordre du Jour

lundi 8 octobre 2012

Conseil d’Administration 16 octobre 2012

- 1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 21 septembre 2012 (document n° 1)
- 2 - Informations générales


PARTIE A

- 1. Projet 2012-2013 de la mission handicap : rapporteur J. CHARLIN (document n° A1)
- 2. Approbation des comptes consolidés 2010 : rapporteur A. WARRET (document n° A2)
- 3. Plan Campus « Préprogrammation des quartiers scientifiques » : rapporteur F. FLEURY
(document n° A3)
- 4. Grandes masses budgétaires 2013 : rapporteur H. BEN HADID (document n° A4)
- 5. Cellule OSPEL et Hygiène Sécurité et Environnement : rapporteur A. HELLEU (document n° A5)
- 6. Proposition d’une politique pour la gestion du risque alcool substances psychoactives à
l’Université Lyon 1 : rapporteur A. HELLEU (document n° A6)
- 7. Questions diverses


PARTIE B

- 1. Points examinés au CEVU du 2 octobre 2012 : rapporteur P. LALLE

  • Calendriers des formations pour 2012-2013 (document n° B1a)
  • Approbation de tarifs de DU (document n° B1b)
  • Modalités de contrôle des connaissances (document n° B1c)
  • Modification de parcours et d’unités d’enseignement (document n° B1d)
  • Têtes de réseau CLIPE (document n° B1e)
  • Financement des projets FSDIE 7ème tranche 2012 (document n° B1f)
  • Nouvelles modalités de remboursement des droits d’inscription (document n° B1g)
  • Proposition du GVE du 17.09.12 relative à la répartition du bénéfice issu du marché des
    distributeurs automatiques (document n° B1h)
  • Convention : demande de cohabilitation de la spécialité Biologie de la reproduction
    humaine du master Biologie cellulaire physiologie pathologies portée par les universités
    Paris 5 et Paris 7 (document n° B1i)
  • Composition des groupes de travail et commissions du CEVU (adopté au CEVU du
    26.09.12) (document n° B1j)

- 2. Points examinés au CS du 18 septembre 2012 : rapporteur G. GILLET

  • Projet de création de l’Institut Lumière Matière (fusion du LASIM, LPMCN, LPCML) à
    compter du 1er janvier 2013 (document n° B2a)
  • intégration de l’équipe Graphes Apprentissage et Multi-Agents (GAMA) au sein du
    Laboratoire d’InfoRmatique en Image et Systèmes d’information (LIRIS) à compter du
    1er janvier 2013 (document n° B2b)

- 3. Approbation des tarifs Pôle forme (document n° B3)
- 4. Approbation des tarifs de la cellule du congrès présentés par FOCAL (document n° B4)
- 5. Approbation des tarifs de location des salles 2012-2013 présentés par le SLP (document n° B5)
- 6. Autorisation demandée par la Faculté de médecine Lyon Est de verser une subvention de
20 000 € à l’association étudiante ACLE (document n° B6)
- 7. Demande de remboursement à l’attention de M. Bertrand FRECHEDE pour l’achat de cartes cadeaux
dans le cadre du protocole DEMU2NECK (document n° B7)
- 8. Adhésion de l’IUFM, pour l’année universitaire 2012-2013, au groupement de commandes
mixte pour l’achat de combustibles liquides et la désignation du lycée Lumière (Lyon 8è) en
qualité de coordinateur dudit groupement de commandes (document n° B8)
- 9. Demande d’admissions en Non Valeur (document n° B9)
- 10. Demande d’accorder une remise gracieuse (document n° B10)
- 11. Pour information :

  • Versement d’une subvention, par la DR, à l’UMR 5256 IRCELYON pour l’organisation du
    colloque « 7th edition of International Conference on Environmental Catalysis » à
    (document n° B11a)
  • Acceptation d’un legs particulier destiné au développement de la recherche en
    anatomie (document n° B11b)

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