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Ordre du jour

vendredi 18 avril 2008

- Présentation du rapport d’audit par les inspecteurs de l’IGAENR
- Approbation du compte-rendu de la séance du 18 mars 2008 (document n° 1)
- Informations générales

PARTIE A

  • Approbation du compte financier et affectation du résultat 2007
  • Election du président (rang A) et des membres de la section disciplinaire compétente à l’égard des Usagers
  • Révision des statuts de l’UCBL préparée par le GTS du 8 avril 2008. Présentation des propositions de Rédaction et vote
  • Désignation des membres du CA dans les conseils des différents services et services communs de l’UCBL
  • Désignation d’un membre du CA pour siéger au conseil d’Administration de l’Association
    Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public
  • Changement du nom du PC sécurité de la Doua en PC sécurité Alexandra Fabrègue
  • Mission du PRES concernant la valorisation
  • Nomination d’un VP pour la mise en place de la première année de Santé
  • Questions diverses

PARTIE B

  • Répartition du Prix Antonin Poncet 2007
    Tableau d’Admissions en non-valeur
  • Information du CA sur les virements opérés sur le budget 2007.
  • Points examinés au GTS du 8 avril 2008
    • Convention entre l’UCBL- l’Université Lyon2 Economie – Management (licence et master)
    • Convention entre l’UCBL-et l’Université Lyon2 pour la Licence MASS
    • Convention relative à la formation des maitres entre l’académie de Lyon et l’UCBL-IUFM
    • Conventions relatives à la nouvelle fonction de doctorant conseil
    • Demande de domiciliation de la Junior Entreprise Pharma Industrie Lyon
  • Projet de délibération concernant des tarifications présentées par l’IUT A
    Projet de délibération de versement d’une subvention à l’association sportive de l’IUT A -* Projet de délibération présentée par le service commun d’enseignement des langues(SCEL) concernant le tarif de participation des étudiants au test TOEIC
  • Projet de délibération concernant l’indemnisation des frais engagés pour les nuitées des personnels lors de déplacements professionnels
  • Autorisation d’acceptation du prix décerné par la Fédération Bancaire Française, au profit de l’ISFA
  • Attribution d’un don de L’association Ligue Contre le cancer au profit du laboratoire L.B.M.C. du Dr FFRENCH rattaché à la Faculté de Médecine Lyon Sud
  • Projet de délibération concernant la facturation des missions en entreprise effectuées par les doctorants-Conseil
  • Projet de délibération concernant la création d’une nouvelle Ecole Doctorale « Informatique et Mathématiques de Lyon (Info Maths) »
  • Projets de délibération présentés par l’Institut Génie de l’Environnement et Ecodéveloppement de l’UCBL :
    • droits d’inscription au DTE (Diplôme Technique Européen) « sécurité générale » du CNPP
    • demande d’autorisation d’un don à l’association Avenir Santé
    • frais de documentation de l’IGEE
  • Points examinés au CEVU du 10 avril 2008
    • Règlement intérieur du CEVU
    • Calendrier 2008/2009 des licences STAPS et du master STS
    • Calendrier des formations de santé + ISTR
    • Calendrier des journées banalisées
    • Tableau des exonérations de l’IUT A
    • Demande de cohabilitation du master « Nanoscale Engineering »
    • Financement de la 2ème tranche du FSDIE
    • Procédure de validation d’acquis
    • Modification du DU GESS
    • Renouvellement d’habilitation de capacités de médecine
    • Renouvellement du CECSMO
  • Approbation des tarifs de manifestation de type congrès / formations courtes gérés par FOCAL