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10 juillet 2012 - ordre du jour

samedi 30 juin 2012

- 1 Approbation du compte-rendu de la séance exceptionnelle du 29 mai 2012 (document n° 1, annexe)
- 2 Informations générales

PARTIE A

- 1 Présentation du rapport d’activité 2011 de la Fondation Partenariale Lyon 1 : Rapporteur P. FOURNIER (document n° A1)
- 2 Election du Bureau sur proposition du Président (représentants des directeurs de composantes de santé et sciences et technologies) : Rapporteur F-N. GILLY
- 3 Modification de la liste des représentants de l’Université Claude Bernard Lyon 1 au Conseil de surveillance d’EZUS Lyon : Rapporteur F-N. GILLY
- 4 Lettre de cadrage du budget initial 2013 : Rapporteur H. BEN HADID (document n° A4)
- 5 Lettre de cadrage Ressources Humaines 2013 (document n° A5a)
- 6 Politique de l’UCBL envers les personnels AENES au sujet des modalités de réduction d’ancienneté (document n° A5b)
- 7 Politique de l’UCBL envers les personnels BIATOSS suite à l’adoption par le CA de l’UCBL d’un protocole dérogatoire dit « Politique en faveur des contractuels » (document n° A5c)
- 8 CDisation et titularisation (document n° A5d) : Rapporteur H. BEN HADID
- 9 Personnels UCBL et alcoolisme : Rapporteur A. HELLEU (document n° A6)
- 10 Questions diverses

PARTIE B

- 1 Points examinés au CEVU du 3 juillet 2012 : Rapporteur P. LALLE
- 2 Fonction ouvrant à une prime pour charge administrative (complément) (document n° B2)
- 3 Demande d’admissions en Non Valeur (document n° B3)
- 4 Demande d’accorder une remise gracieuse (document n° B4)
- 5 Approbation des tarifs suivants, présentés par le SUAS :

  • Tarifs de restauration des personnels 2012-2013 concernant les restaurants de la Doua et ceux du CROUS (document n° B5a)
  • Tarifs d’accueil des enfants à l’Accueil loisirs du CLE (document n° B5b)

- 6 Approbation des demandes suivantes présentées par l’IUFM de l’Académie de Lyon :

  • Cession de stock alimentaire au service restauration sur le site IUFM de la Soie (document n° B6a)
  • Attribution de bourses à l’international pour personnels techniques et administratifs (document n° B6b)

- 7 Points examinés au CS du 26 juin 2012 : Rapporteur G. GILLET

  • Constitution du projet REPALI II, de son budget et de la demande de subvention (document n° B7a)
  • Constitution du projet COV KO, de son budget et de la demande de subvention (document n° B7b)
  • Projets de statuts et règlement intérieur du GIE Ingenierie@Lyon (document n° B7c)

- 8 Approbation des tarifs IUT (document n° B8)
- 9 Points examinés au GTS du 29 juin 2012 : Rapporteur S. BRIANÇON

  • Modification des statuts de l’ISPB (document n° B9a)
  • Modification des statuts de la Faculté des Sciences et Technologies (document n° B9b)
  • Modification des statuts des services communs internes : SOIE, SUAS, SCEL, FOCAL,SUAPS, SCSHS, ICAP et SUMPPS (document n° B9c)

-10 Pour information :

  • Acceptation d’une subvention versée par la Fondation Bullukian au profit du laboratoire du Pr. Olivier GLEHEN rattaché à la Faculté de médecine de maïeutique Lyon Sud C. M. (document n° B10a)
  • Acceptation d’un don de la Ligue Contre le Cancer destiné au laboratoire du Pr. Olivier GLEHEN rattaché à la Faculté de médecine et de maïeutique Lyon Sud C. M. (document n° B10b)
  • Acceptation d’un legs universel destiné aux activités de recherche universitaire de lutte contre le cancer sur le site de Lyon Sud conformément aux volontés de la légataire (document n° B10c)
  • État récapitulatif des conventions approuvées depuis avril 2011 par le Président. Tableau présenté par la DAJI (document n° B10d)
  • État récapitulatif des conventions approuvées depuis avril 2011 par le Président. Tableau présenté par la DEVU (document n° B10e)
  • État récapitulatif des accords approuvés depuis avril 2011 par le Président. Tableau présenté par la DRI (document n° B10f)
  • État récapitulatif des conventions approuvées depuis avril 2011 par le Président. Tableau présenté par la DR (document n° B10g)
  • État récapitulatif des conventions LST depuis avril 2011. Tableau présentés par la DR (document n° B10h)
  • État récapitulatif des conventions LIP depuis avril 2011. Tableaux présentés par la DR (documents n° B10i)

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