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15 mai 2012 - ordre du jour

mardi 15 mai 2012

— Approbation du compte-­‐rendu de la séance du 3 avril 2012 (document n° 1, annexe)
— Approbation du compte-­‐rendu de la séance du 24 avril 2012 (document n° 2)
— Informations générales

PARTIE A

  1. . Approbation du compte financier de l’Université pour l’année 2011 et affectation du résultat,
    rapporteur : A. WARRET (document n° A1)
    Certification des comptes de l’UCBL par les commissaires aux comptes.
  2. . Rapport Annuel de Performance (RAP) pour l’année 2011, rapporteur : H. BEN HADID (document n°
    A2)
  3. . Débat d’Orientation Budgétaire (DOB), rapporteur : H. BEN HADID (document n° A3)
  4. . Fonds de dotation de l’UCBL : nomination des administrateurs, rapporteurs : FN. GILLY et H. BEN
    HADID (document n° A4)
  5. . Proposition de position sur les demandes de décharge d’enseignement dans le cadre des projets
    « investissements d’avenir », rapporteurs : P. LALLE et G. GILLET (document n° A5)
  6. . Questions diverses

PARTIE B

  1. . Approbation de la demande de reversement des droits universitaires payés par les étudiants de
    maïeutique à l’UFR de Médecine et de Maïeutique Lyon Sud C.M. (document n° B1)
  2. . Approbation d’un accord transactionnel avec la MAIF (document n° B2)
  3. . Approbation d’un accord transactionnel avec les sociétés LAMY et CAMPENON (documents n°
    B3a et n° B3b)
  4. . Approbation des frais d’inscription au repas organisé dans le cadre du colloque « Le complexe
    du verbe » (30 et 31 mai 2012) (document n° B4)
  5. . Approbation du tarif pour une deuxième certification en langue pour les étudiants de l’UCBL au
    titre de l’année 2011-­‐2012 (document n° B5)
  6. . Approbation de l’attribution d’une aide financière pour couvrir une partie des frais
    d’hébergement et de déplacement des étudiants de l’IUFM en stage de pratique accompagnée
    à l’étranger (document n° B6a et B6b)
  7. . Pour information :
    État récapitulatif des conventions approuvées par le Président, avril 2012. Tableau présenté par
    l’IUFM (document n° B7)

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