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Ordre du Jour

mardi 17 janvier 2012

Ordre du Jour CA du 17 janvier 2012

1 ‐ Approbation du compte‐rendu de la séance extraordinaire du 28 novembre 2011 (document n° 1,
annexe)

2 ‐ Approbation du compte‐rendu de la séance du 13 décembre 2011 (document n° 1, annexe)

3 ‐ Informations générales

PARTIE A

1. Présentation du rapport d’activité de l’année 2011 : rapporteur A. BONMARTIN (documents n° A1a,
n° A1b, n° A1c, …)

2. Prime d’excellence scientifique – modalités d’attribution de la prime aux enseignants chercheurs
pour les établissements bénéficiant des responsabilités et compétences élargies : rapporteur JF.
MORNEX

3. Contrats d’objectifs et de moyens 2012 : validation des objectifs et des indicateurs par composantes
et services : rapporteur A. BONMARTIN

4. Personnel hospitalo‐universitaire et ayant des fonctions hospitalières à l’ISPB : rapporteur C.
VINCIGUERRA

5. Questions diverses

PARTIE B

1. Points examinés au CEVU du 3 janvier 2012 : Rapporteur D. SIMON

  • 1ère tranche FSDIE 2012 (document n° B1a)
  • Modification du règlement intérieur du CEVU : Groupe de travail de la vie étudiante
    (document n° B1b)
  • Calendrier des congés des étudiants 2012/2013 (document n° B1c)
  • Tarifs C2i1 (document n°B1d)
  • Tarifs encarts publicitaires de l’agenda étudiant (document n° B1e)
  • Modification modalités de contrôle des connaissances orthophonie (document n° B1f)
  • Création d’AEU : Année préparatoire au Master 1 Sciences du Médicament (document n°
    B1g)
  • Cursus mathématiques approfondies en licence et master de mathématiques (document
    n° B1h)

2. Approbation des tarifs de la Formation Continue 2011‐2012, présentés par FOCAL (document n°
B2)

3. Approbation des tarifs 2011‐2012 d’inscription aux bibliothèques universitaires UCBL, présentés
par le SCD (document n° B3)

4. Approbation des tarifs d’ICAP 2012 (document n° B4)

5. Approbation des tarifs du colloque « détection du talent en sport collectif : Grand aujourd’hui !
Performant demain ? » organisé par l’UFR STAPS (document n° B5)

6. Approbation de tarifs 2012 de l’Observatoire (mise à disposition de salles), du Centre de
Datation par le Radiocarbone… (documents n° B6a, n°B6b)

7. Approbation des tarifs Profilexpert 2012 (document n° B7a, B7b)

8. Approbation des tarifs CDRC 2012 (document n° B8)

9. Approbation de tarifs du Département Sciences de la Terre 2012 (document n° B9)

10. Approbation de tarifs plateforme formulation (document n° B10)

11. Approbation du tarif location salle biologie cellulaire (document n° B11)

12. Approbation du tarif location salle TP génétique (document n° B12)

13. Approbation du tarif reprographie Chimie Biochimie (document n° B13)

14. Approbation des tarifs GEP 2012 (document n° B14)

15. Autorisation demandée par la DR de verser une subvention, pour l’organisation du colloque
« Working Party for DSD (Disorders of Sex development) Evaluation, au Centre de Conférence
de la Fondation Mérieux – Les Pensières – 74290 Veyrier du Lac, sur son budget 2012
(document n° B15)

16. Approbation des conditions de remboursement des frais d’hébergement et d’utilisation de
véhicules lors des déplacements temporaires des personnels de l’établissement (document n°
B16)

17. Approbation de l’accord transactionnel conclu par le Président dans le cadre du litige opposant
l’Université Claude Bernard Lyon 1 et la Société CARLSON WAGON LIT (documents n° B17a, n°
B17b)

18. Approbation de la convention de partenariat entre l’UCBL et la MAIF et des conventions
d’application relatives à l’IUFM, à l’UFR STAPS, au SUAS et aux masters avec spécialité
enseignement (documents n°B18a, n°B18b, n°B18c, n°B18d, n°B18e)

19. Autorisation de subventions aux associations culturelle et sportive de l’IUFM de l’Académie de
Lyon (document n°B19)

20. Autorisation donnée au Président de l’Université pour ester en justice (document n°B20)

21. Approbation d’un accord transactionnel conclu entre l’Université Claude Bernard Lyon 1 et la
société GUILLON (document n°B21)

22. Approbation de subventions aux associations de personnels CLAP, CLE et TCU (document n°B22)

23. Propositions d’admissions en non valeur (documents n°B23a, n°B23b)

24. Propositions de remises gracieuses (document n°B24)

25. Autorisation d’acceptation d’un don de la Ligue Contre le Cancer destiné au Laboratoire du Pr
GLEHEN, Faculté de médecine et de maïeutique Lyon Sud‐Charles Mérieux (document n°B25)

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