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Ordre du Jour

vendredi 9 décembre 2011

Ordre du Jour CA UCBL Mardi 13 décembre 2011

- 1 ‐ Approbation du compte‐rendu de la séance du 22 novembre 2011 (document n° 1, annexe)
- 2 ‐ Informations générales

PARTIE A

- 1. Élection du vice‐président du CA : Rapporteur A. BONMARTIN (documents n° A1a, n° A1b)

- 2. Le projet de budget 2012 : Rapporteur H. BEN HADID (document n° A2)

- 3. COM 2012 : validation de la répartition entre les composantes et les services : Rapporteur A.
BONMARTIN (document n° A3)

-4inseré. présentation de la cartographie des risques du contrôle interne comptable et financier (CICF) et du plan d’action pluriannuel de maîtrise des risques de l’UCBL

- 4+. Avis du CT sur la proposition en faveur des contractuels : Rapporteur F. LOCHER (documents n°
A4a, n° A4b, n° A4c)

- 5+. Présentation du dossier SRESRI : Rapporteur H. PARROT (documents n °A5)

- 6+. Modification de la représentation de l’Université au sein du CA de la fondation partenariale
Lyon 1 : Rapporteur A. BONMARTIN

- 7+. Avis du CA sur le projet de statuts du fonds de dotation Claude Bernard : Rapporteur A.
BONMARTIN (document n °A7)

- 8+. Questions diverses

PARTIE B

- 1. Points examinés au CEVU du 08 décembre 2011 : Rapporteur D. SIMON

  • Demande de cohabilitation du Master Information et Communication (document n° B1a)
  • Modalités de certification C2i2e (document n° B1b)
  • MCC (document n° B1c)
  • ……………………….. (document n° B1d)

- 2. Approbation des tarifs de déstockage de la revue « Documents des laboratoires de Géologie de
Lyon » (document n° B2)

- 3. Autorisation demandée par l’ISPB de verser une subvention à l’Association Amicale des
Etudiants en Pharmacie de Lyon (l’AAEPL) sur son budget 2012 (document n° B3)

- 4. Autorisation demandée par l’IUFM pour adhérer au groupement de commandes mixte pour
l’achat de combustibles liquides et la désignation du lycée Lumière ‐ Lyon 8ème en qualité de
coordonateur dudit groupement de commandes (documents n° B4a, n° B4b, n° B4c)

- 5. Autorisation demandée par l’IUFM pour recueillir, à compter du 1er février 2012, les frais
d’inscription versés par les participants au Colloque « Le complexe du verbe » lequel se
déroulera les 30 et 31 mai 2012 à l’IUFM du Rhône Croix‐Rousse ‐ Lyon (document n° B5)

- 6. Demande de sortie d’inventaire de matériels informatiques, présentée par l’Agence comptable
(document n° B6)

- 7. Demande de sortie d’inventaire de matériels informatiques, présentée par la DSF (document n°
B7)

- 8. Demande d’approbation des tarifs 2012 présentés par la DSF (document n° B8)

- 9. Demande d’admissions en Non Valeur (documents n° B9a, n° B9b)

- 10. Demande d’accorder deux remises gracieuses (document n° B10)

- 11. Demande d’approbation du montant des frais de concours, pour l’accès à l’ISFA, pour la rentrée
2012‐2013 (document n° B11)

- 12. Approbation d’un accord transactionnel entre l’Université Claude Bernard Lyon 1 et la Société
AMOME Conseil et ses co‐traitants (documents n° B12a, n° B12b)

- 13. Approbation des tarifs des voyages 2011‐2012 présentés par le service Université Ouverte
(documents n° B13a, n° B13b)

- 14. Approbation du projet de modification de la subvention apportée aux parents pour des séjours
d’enfants avec hébergement (colonies) au Centre de Loisirs Educatifs de la Doua (CLE) et dans
d’autres structures (document n° B14)

- 15. Autorisation de rachat de parts d’EZUS vendues par un petit porteur (document n° B15)

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