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Ordre du Jour

mardi 22 novembre 2011

Conseil d’Administration Mardi 22 novembre 2011

- 1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 18 octobre 2011 (document n° 1)
- 2 - Informations générales

PARTIE A

- 1. Avis du Conseil d’Administration sur le dossier d’expertise de l’opération « Extension de la faculté de
médecine de Lyon Sud C.M. » : Rapporteur T. FACK (documents n° A1a, n° A1b)
- 2. Bilan statistique des bourses EXPLO’RA Sup de mobilité internationale étudiante et bilan de l’appel à
projet « Coopération et Mobilité internationale Rhône-Alpes CMIRA Sup » pour 2010 : Rapporteur
D. MARCEL CHATELAIN (document n° A2)
- 3. Examen des propositions de créations, requalifications ou renouvellements dans le cadre de la
campagne d’emplois 2012 : Rapporteur F. LOCHER (documents n° A3a, n° A3b, n° A3c, n° A3d, n°
A3e)
- 4. Avis sur la répartition des sièges par circonscriptions électorales au CEVU (collèges A, B et usagers)
et au CS (collèges A, B et C) conformément à l’article 27 des statuts de l’UCBL : Rapporteur A.
HELLEU (document n° A4)
- 5. Bilan d’activité 2010 de FOCAL : Rapporteur M. PERONNET (document n° A5)
- 6. Doctorat par VAE : Rapporteurs M. PERONNET, P. LANTERI et N. LENNE (document n° A6)
- 7. Questions diverses

PARTIE B

- 1. Points examinés au CEVU du 15 novembre 2011 : Rapporteur D. SIMON

  • Dossier d’habilitation de la Licence professionnelle SOFI « Synthèse Organique Fine à l’International »
    (document n° B1a)
  • Responsable du sport de haut niveau (document n° B1b)
  • Diplômes d’université :
    • Thérapie comportementale cognitive (modification) (document n° B1c)
    • DIU GIS4D (document n° B1d)
  • Proposition de tarifs 2012 :
    • Action de formation à destination des lycéens scientifiques (document n° B1e)
    • Dispositifs stages découvertes FST 2011 (document n° B1f)
    • Tarifs C2i (document n° B1g)
  • Modification MCC Licence 3 Orthophonie (document n° B1h)
  • Tranche FSDIE (document n° B1i)

- 2. Approbation d’un accord transactionnel entre l’Université Claude Bernard Lyon 1 et la Société
BASILI (documents n° B2a, n° B2b)
- 3. Demande d’admissions en Non Valeur (documents n° B3a, n° B3b)
- 4. Demande d’accorder deux remises gracieuses (document n° B4)
- 5. Attribution d’une subvention au « Collectif des Associations du Rhône Pour l’Accessibilité »
(CARPA) (documents n° B5a, n° B5b, n° B5c)
- 6. Autorisation demandée par l’IUFM de verser une subvention à deux associations, sur son
budget 2011 (document n° B6)
- 7. Autorisation demandée par l’IUFM pour une contribution financière des étudiants en Master
pour les sorties pédagogiques durant l’année universitaire 2011-2012 (document n° B7)
- 8. Approbation du tarif, proposé par l’IUFM de l’Académie de Lyon, pour la prestation de service
« Petit-déjeuner » assurée par son service de restauration situé à Villeurbanne - Site IUFM du
Rhône La Soie, aux élèves du collège Duclos - Vaux-en-Velin (document n° B8)
- 9. Autorisation demandée par le Groupe de Modélisation Moléculaire de pratiquer, pour l’année
2011, le tarif de 1196 € TTC pour la location annuelle des licences informatiques pour chaque
laboratoire participant aux projets définis par le GMM (document n° B9)
- 10. Approbation de la nouvelle charte de la vidéo protection de l’UCBL (document n° B10)
- 11. Approbation du projet d’implantation de la vidéo protection sur les sites : La Doua, Rockefeller,
Laennec et La Soie (document n° B11)
- 12. Approbation de dons aux associations Habitat et humanisme et Handicap International
(document n°B12)
- 13. Pour information :

  • État récapitulatif des conventions approuvées depuis juillet 2011 par le Président.
    Tableau présenté par la DAJI (document n° B13a)
  • État récapitulatif des accords approuvés depuis juillet 2011 par le Président. Tableau
    présenté par la DRI (document n° B13b)
  • État récapitulatif des conventions approuvées depuis juillet 2011 par le Président.
    Tableau présenté par la DR (document n° B13c)
  • État récapitulatif des conventions LST. Tableau présentés par la DR (document n° B13d)
    - État récapitulatif des conventions LIP. Tableaux présentés par la DR (document n° B13e)
  • État récapitulatif des conventions approuvées depuis juillet 2011 par le Président.
    Tableau présenté par la DEVU (document n° B13f)

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