Ordre du Jour du CA Mardi 18 octobre 2011

 1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 27 septembre 2011 (document n° 1)
 2 - Informations générales

PARTIE A

 1. Avis sur la candidature de Myriam SACERDOTE-PERONNET pour la direction de FOCAL : Rapporteur
A. BONMARTIN (documents n° A1a, n° A1b)
 2. Évolution de la Fondation Partenariale Lyon 1 dans le contexte du développement des partenariats
sociaux et économiques : Rapporteurs A. BONMARTIN et M. PLEYNARD (documents n° A2a, n° A2b)
 3. Répartition des sièges par circonscriptions électorales au CEVU (collèges A, B et usagers) et au CS
(collèges A, B et C) conformément à l’article 27 des statuts de l’UCBL : Rapporteur G. GAY (document
n° A3)
 4. Questions diverses

PARTIE B

 1. Points examinés au CEVU du 11 octobre 2011 : Rapporteur D. SIMON

• 9ème tranche FSDIE et compte rendu GTVE (document n° B1a)
• Modalités de contrôle des connaissances :
  • IUFM (document n° B1b)
  • Licence STS (correction) (document n° B1c)
  • GEP (correction) (document n° B1d)
  • Licence professionnelle (document n° B1e)
• Maquettes de diplômes Licence Sciences et techniques de la réadaptation (document n° B1f)
• Location foyer de la Maison De l’Etudiant (document n° B1g)
• Renouvellement de la Licence professionnelle « Carte de santé » (document n° B1h)
• Maquette de la spécialité « suivi analytique des procédés » du Master mention « Analyse et contrôle
  physico-chimiques » (document n° B1i)
• Projet de Master Ingénierie Mathématique (document n° B1j)

 2. Approbation de la proposition de tarif de participation des étudiants, à l’enseignement
décentralisé en PCEM2, présentée par l’UFR Lyon Sud Charles Mérieux (document n° B2)
 3. Demande d’acceptation de deux libéralités accordées par la Caisse des dépôts au profit de l’ISFA
(document n° B3)
 4. Approbation de la convention cadre de partenariat liant la Métallurgie-AFPI et l’UCBL-IUT pour
le développement et la mise en oeuvre de parcours de professionnalisation destinés à des
apprenants en formation par l’alternance (documents n° B4a, n° B4b, n° B4c, n° B4d, n° B4e, n°
B4f)
 5. Approbation du tarif de restauration, proposé par l’IUFM de l’Académie de Lyon, aux élèves
demi-pensionnaires des collèges Duclos situé à Vaux-en-Velin et Lamartine à Villeurbanne, site
IUFM du Rhône La Soie Villeurbanne (document n° B5)
 6. Approbation de la demande de sortie d’inventaire de 2 véhicules administratifs et 4 machines
professionnelles (document n° B6)
 7. Demande d’acceptation d’un don de la Fédération Française de Cardiologie au profit du
Professeur François DELAHAYE rattaché à la Faculté de Médecine Lyon Est (document n° B7)
 8. Demande d’acceptation d’une donation de l’entreprise INTERACOUSTICS, au profit de la
formation d’Audioprothèse assurée par l’ISTR (documents n° B8a, n° B8b, n° B8C)
 9. Demande d’acceptation d’un don de la fondation Mérieux au profit du RECIF (Réseau
d’Epidémiologie Clinique International Francophone), rattaché à la Faculté de Médecine Lyon
Est (document n° B9)
 10. Demande d’acceptation d’un don de l’association Ligue contre le Cancer, Comité de l’Ain, au
profit du laboratoire du Pr Olivier GLEHEN, rattaché à la Faculté de Médecine Lyon Sud Charles
Mérieux (document n° B10)