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Ordre du Jour

jeudi 22 septembre 2011

Ordre du jour CA Lyon1 du 12 juillet 2011

- 1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 12 juillet 2011 (document n° 1, annexe 1, annexe 2)
- 2 - Informations générales

PARTIE A

- 1. Modification de l’article 37 des statuts de l’UCBL : Rapporteur A. BONMARTIN (document n° A1)
- 2. Publication des emplois des enseignants du second degré mis au recrutement pour la rentrée 2012 :
Rapporteur F. LOCHER (documents n° A2a, n° A2b)
- 3. Évolution de la Fondation Partenariale Lyon 1 : Rapporteurs A. BONMARTIN et M. PLEYNARD
- 4. Renouvellement du comité électoral (document n° A4) : Rapporteur A. BONMARTIN
- 5. Questions diverses

PARTIE B

- 1. Points examinés au CEVU du 06 septembre 2011 : Rapporteur D. SIMON

  • Modifications introduites par l’arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence (document n° B1a)
  • 8ème tranche FSDIE (document n° B1b)
  • Maquette de diplômes DFG de sciences maïeutiques, Master Handicap-Autonomie, Licence Sciences
    et Techniques de réadaptation (document n° B1c)
  • Modalités de contrôle des connaissances :
    • IUFM (document n° B1d)
    • ISPB (document n° B1e)
    • Lyon-Sud (document n° B1f)
    • Lyon-Est (document n° B1g)
    • LPro FST (document n° B1h)
    • Master FST (document n° B1i)
    • EPU (document n° B1j)
    • ISFA (document n° B1k)
    • STAPS (document n° B1l)
    • UE Transversales Master Lyon 1 (document n° B1m)
  • Maquette de la spécialité Analyse industrielle du Master mention Analyse et contrôle
    physicochimiques (document n° B1n)

- 2. Points examinés au CEVU du 20 septembre 2011 : Rapporteur D. SIMON
- 3. Délibération concernant le reversement de la dotation contractuelle des Ecoles Doctorales,
exercice 2011 (documents n° B3a, n° B3b)
- 4. Demande d’approbation des tarifs du Pôle de la forme 2011-2012, présentée par l’UFR STAPS
(document n° B4)
- 5. Demande d’admissions en Non Valeur (documents n° B5a, n° B5b)
- 6. Proposition de délibération sur des transferts de postes de l’ISFA vers l’IUT (document n° B6)
- 7. Délibération présentée par la DR concernant l’attribution des bourses d’incitation à la mobilité
internationale des doctorants (CMIRA EXPLORA.DOC 2011), pour l’année universitaire 2011-
2012 et la copie de la convention attributive contenant la liste des bénéficiaires (documents n°
B7a, n° B7b)
- 8. Demande d’approbation du rectificatif des tarifs spécifiques de la Formation Continue 2011-
2012 (document n° B8)
- 9. Modification des modalités de vote par correspondance pour les élections au Comité Technique
(document n° B9)
- 10. Convention de partenariat financier relatif à l’enseignement supérieur IUT Université Claude
Bernard Lyon 1 sur le site de Bourg-en-Bresse (document n° B10)
- 11. Demande d’attribution d’un logement de fonction par nécessité absolue de service à un
personnel de l’UCBL (documents n° B11a, n° B11b)
- 12. Approbation des tarifs de vente de la soirée de Gala de clôture des 40 ans de l’Université Claude
Bernard Lyon 1 (document n° B12)
- 13. Approbation des tarifs de restauration des personnels pour l’année 2011-2012, restauration
CROUS Lyon St Etienne et restauration municipal de Bourg en Bresse (documents n° B13)
- 14. Approbation des tarifs de participation à un module de formation FLE Erasmus ou FLE
Doctorants pour étudiants post-doc UCBL, hors UCBL et conjoints d’étudiants post-doc
(document n° B14)
- 15. Approbation de la mise à jour des statuts de LIP (document n° B15)
- 16. Approbation de l’avenant n° 1 à la convention du GIP CRNH Rhône-Alpes (documents n° B16a,
n° B16b)
- 17. Demande d’acceptation d’un don de la Ligue Contre le Cancer, Comité de l’Ain, au profit du
Laboratoire du Pr Olivier GLEHEN, rattaché à la Faculté de Médecine et de Maïeutique Lyon Sud
Charles Mérieux (document n° B17)
- 18. Demande d’acceptation d’un don de l’association CLGE (Collège Lyonnais des Généralistes
Enseignants) au profit du RECIF (Réseau d’Epidémiologie Clinique International Francophone),
rattaché à la Faculté de Médecine Lyon Est (document n° B18)

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