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Notes prises en réunion

jeudi 15 septembre 2011

Notes prises en réunion Conseil FST du 15 septembre 2011

Questions Diverses

  • Congrès étudiant ACEUS à Lyon.
  • 1 parcours de Licence en sous effectifs : un parcours de ScT.

Partie A

- 2) Informations générales (F. de Marchi)

  • Changements de personnels @FST
    S. Cremy en remplacement de C. Gallet
    C. Ména Relations Internationales en remplacement de M-H Abkrane
  • Echange de poste : départ ScT - arrivée IUT-Bio

Echange tri-partite : Univ Paris 6 - dept de biologie - département de SdT
Le CA restreint de Lyon 1 a souhaité l’avis du département de biologie.
Le département de biologie a émis un avis réservé à défavorable.
vote 1 : 9 favorables, 9 défavorables, 5 blancs
vote 2 : 9 favorables, 12 défavorables, 2 blancs
L’info sera transmise au président de Lyon 1 pour le CA.

  • Poste à redéployer, rendu par le département de mathématiques.
    proposition : considérer la campagne 2011.
    En tête des demandes FST : Assistance pédagogie GEP ou Méca
  • Reliquats de primes :

reliquat des primes biatoss : tiré de l’enveloppe primes des biatoss de 4,5 millions d’euros.

    • 6,5% pris.
      • 5% sera distribué comme une prime de fin d’année.
      • 1,5% sera distribué aux composantes.

- effets :

    • augmentation de 10% des primes des agents
    • 45€/agent pour toutes composantes :
      - Soit équi-réparti,
      - soit répartition par des règles proposées par la Commission des Personnels UFR.
      Dans ce cas, contrainte : entre 150 et 600€ par agent (i.e. max 1/3 des agents avec prime)

(discussion reportée plus tard dans ce conseil)

  • SRESRI (Plan Etat-Région) accepté en l’état. FST est concernée par des demandes de PAST (Professeur Associé = professionnel en activité ayant une 1/2 charge d’enseignement) pour la professionnalisation des formations. Attente de retour des départements.
  • règles de progressions en Licence
    Le décret du 01 aout 2011 sur la "Nouvelle Licence" invalide le dispositif de "note plancher" voté par le conseil FST et le CEVU.
    Le décret applicable à la rentrée 2012, sauf les Modalités de Contrôle des Connaissances (MCC) à application immédiate.
    Les MCC passent au CEVU puis au CA dans les jours à venir.
  • 2ème réunion de discussions budgétaires entre Composantes et UCBL central le 16 septembre 2011.
    Concerne le Contrat d’Objectifs et de Moyens (COM).
  • Inscriptions en Licence
    • Globalement bien passées
    • merci aux personnels et chargés de mission de la FST
    • nouvelle procédure IA par Apoweb : 300 étudiants hors procédure. Difficile à gérer par les personnels.
    • la liste de documents à fournir pour inscription administrative était sur le web de l’université à 3 endroits différents et qui pouvaient être différentes.
    • des marges de progression pour 2012
  • IG2E fait une demande officielle pour un affichage transversal au niveau FST et non plus dans un département.

- 1) Approbation du Compte-rendu du conseil de la FST du 7 juillet 2011

Adopté à l’unanimité moins 4 abstentions

- 3) campagne de postes 2012

  • La moité des postes rendus à la FST :
    • 9MCF sur 18 vacants
    • 4PR sur 7 vacants
  • Un pot commun :
    • 14MCF = 3IUT+9FST+2IUFM
    • 5 PR = 3IUT + 3FST
    • mais engagements multiples :
      • potentiel constant pour l’IUT (effectif junior en augmentation au cours des années précédentes),
      • promotion des Institut Universitaire de France (IUF) en PR,
      • promesses aux LABEX
      • critère de sous-encadrement pédagogique

Remarques :

    • On constate que la politique de l’UCBL et de la FST est de plus en plus piloté de l’extérieur (IUF, Investissement d’Avenir...)
    • Certaines de ces règles n’ont pas été votées en CA.
    • ces propositions ne sont qu’un partie de la campagne de postes 2012 : les demandes au pot commun sont à venir.

2 propositions (*1) maximum de retour en tenant compte des IUF (*2) retour ScT garanti remontées par bureau et collège des directeurs.

département postes vacants Retour postes
Biologie 4MCF+2PR 2MCF+1PR
Chimie-Biochimie 6MCF+1PR 3MCF+1PR(*1) ou 3MCF+0PR(*2)
Génie Elec Procédés 0MCF+0PR 0MCF+0PR
Informatique 0MCF+1PR 0MCF+1PR
Mathématiques 4MCF+0PR 2MCF+0PR
Mécanique 1MCF+0PR 1MCF+0PR
Physique 2MCF+2PR 1MCF+1PR
Sciences de la Terre (ScT) 1MCF+1PR 0MCF+0PR(*1) ou MCF+1PR(*2)
Total FST 18MCF+7PR 9MCF+4PR (13 postes)

Proposition : 14 postes

département postes vacants Retour postes
Biologie 4MCF+2PR 2MCF+1PR
Chimie-Biochimie 6MCF+1PR 2MCF+2PR
Génie Elec Procédés 0MCF+0PR 0MCF+0PR
Informatique 0MCF+1PR 0MCF+1PR
Mathématiques 4MCF+0PR 2MCF+0PR
Mécanique 1MCF+0PR 1MCF+0PR
Physique 2MCF+2PR 1MCF+1PR
Sciences de la Terre 1MCF+1PR 1MCF+0PR
Total FST 18MCF+7PR 9MCF+5PR (14 postes)

dont

    • le poste MCF ScT en tête des demandes au pot commun
    • les autres postes en retour automatique aux départements.

Remarques :

    • critère arithmétique (avec les problèmes d’arrondi) est finalement aussi injuste que l’ancien sur les publications.
      C’est surtout vrai pour les petites structures (département, laboratoire) toujours concernées par les arrondis, en cas de perte de poste dilution de la charge sur moins d’E-C).
    • Protestations de représentants issus des ScT : la situation des ScT (non retour de 1 poste sur 2 sur le quota des retours) vécu comme injuste.

Vote :
2 Contre, 3 Abstention, reste Pour. Proposition adoptée

- 4) Discussion sur les statuts révisés

  • Le conseil FST du 10 novembre : quorum des 2/3 nécessaire pour le vote de statuts modifiés.

Analyse des changements proposés

  • Structures de recherche : plateformes sont ratachées à des fédérations. Plateformes enlevées et fédération ajoutées. Périmètre en règlement intérieur pour pouvoir être dynamique.
  • Mention des collège des directeur et collège de la recherche pour acter le fonctionnement actuel.
  • Circonscriptions : périmètres. Pour BIATOSS, 2 circonscriptions sur une base des départements mais l’argument scientifique est faible et le rattachement des personnels des services communs est arbitraire. Proposition : une seule circonscription BIATOSS.
    Discussion sur la représentation de toutes les tailles de départements. Collège unique incontournable du point de vue juridique.
  • Proposition d’une Commission Relation Entreprises
  • Définition du collège des directeurs : acter le fonctionnement actuel
  • Définition du collège de la recherche. Avoir tous les Directeurs d’Unité (DU) serait trop lourd (45DU + fédérations...= DU+). Composition : 2 représentants DU par département proposés par l’AG des DU+ et voté en conseil FST.
    A été discuté avec l’ensemble des directeurs de laboratoires. L’acceuil a été positif.
    Il s’agit de rendre réelles les relations entre les directeurs d’UMR et le directeur de la FST.
    L’objet est de faire le travail de direction quotidien ensemble.
    Le collège de la recherche ne proposera pas de classement des postes (c’est le rôle du collège des directeurs).
    Le collège de la recherche sert à faire remonter les problèmes de la recherche à la direction.
    La politique de recherche se prépare dans la commission recherche et se décide dans le conseil.
  • tout département est représenté par son directeur-trice, garant du fonctionnement du département qu’il dirige. Les représentants des départements dans les commissions ne représentent pas leur département sur un plan décisionnel. Les avis de départements sont portés par le directeur-trice du département qui intervient dans le collège des directeurs et est invité au conseil de la FST. Il faut repréciser qu’il y a au moins un représentant de chaque département dans chaque commission.

- 5) Questions Diverses

  • Colloque de l’AFNOUS 6-9 octobre 2011 à La Doua : 150 étudiants de toute la France. Conférences, formation d’élus étudiants. Invitation du bureau de la FST. Demande de financement pour 900€ pour un "pack congressiste".
    Demande de plaquettes auprès des départements sur les formations.
  • Congrès des doctorants : un congrès de doctorants d’une discipline est en cours de préparation. Est-ce que la FST pourrait financer une partie ? Différent car c’est interne à un labo. Cela aurait un sens si c’était un peu trans-disciplinaire. Il faudrait voir avec le PRES et les écoles doctorales.
  • parcours de Licence en sous-effectifs
    • Rappel : sous-effectifs correspond à < 12 étudiants
    • peu de demandes cette année : presque toutes raisonnablement acceptables
    • seul difficulté sérieuse : un parcours de ScT en L3.
      • un effort de ScT : fusion de 2 parcours "théorique" avec une association ENS-Lyon
      • mais problème conjoncturel de syphonage du parcours "appliqué" (dont stage en entreprise).

Discussion

    • OK ouverture cette année 2011-2012 à 6 : fonction "assurance" de la FST vis à vis d’un accident transitoire,
    • objectifs >9 étudiants en 2012-1013 et >12 étudiants en 2013-2014
    • d’ici là, essayer de diminuer le coût de formation par mutualisation d’UE avec d’autre parcours (mais contraintes de calendrier liées à un stage de 3 mois), CM-TD intégrés et/ou TD simple
    • Plus généralement en licence pro : il faudrait mutualiser les aspects de professionnalisation communs (vie de l’entreprise, aspects juridiques, ...)

Réfléchir à ces fluctuations du nombre d’étudiants qui peuvent mettre des enseignants en sous-service :
- ne doit pas avoir d’effet sur chaque EC d’un Département/UFR/établissement : il-elle peut aller faire des enseignements ailleurs (décloisonnement département/UFR/établissement) à court terme.
- doit quand même avoir un effet sur les départements lors des renouvellements de postes, pour suivre la tendance à moyen terme.

- 2bis)
Discussion Reliquats de primes :

    • plusieurs interventions pour une répartition égalitaire à 100% de la prime. Il n’y a a priori pas de bonnes règles de distribution différentiée. Cela risque de créer des rancœurs.
      -** la prime au mérite est une demande de certains chefs de services.
      Peut reconnaitre un investissement particulier.
    • à l’intérieur des labos, les personnels CNRS peuvent avoir des reliquats de primes.

Vote indicatif pour la Commission des Personnels

    • égalitaire 8
    • Différentié : 1
    • Abstention (laisser le choix à la Commission des personnels) : majorité

Partie B

- 1) Modalités de Contrôle des Connaissances 2011-2012

Adoptées à l’unanimité.

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