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Notes prises en réunion

jeudi 8 septembre 2011

Notes prises en réunion Conseil Scientifique 10 mai 2011

Une confusion a conduit à publier des "Notes prises en réunion" erronées pour ce CS. Les informations ci-dessous sont les bonnes.

- 1) Approbation du compte rendu du Conseil Scientifique du 29 mars 2011 : le projet de CR a été proposé trop tard pour que tous les conseillers aient eu le temps de le lire : la discussion est reportée au prochain CS.

- 2) Inscription à la Charte Nationale de l’Expérimentation Animale du Comité de l’université Lyon1 (document joint).
Il est demandé au CS de se prononcer sur la Charte Nationale d’éthique sur l’expérimentation animale. Cette adhésion est nécessaire pour que l’Université dépende du Comité d’Ehique national (avec lequel elle travaille déjà) dans ses animaleries et structures d’expérimentation animale diverses. Jusqu’alors, l’Université avait son Comité d’Ethique (créé par le président Dechavanne), et le CNRS aussi. Mais l’expérimentation animale se structure et s’uniformise au plan national. Il y a par ailleurs beaucoup de structures d’expérimentation animale à Lyon qui ont ou auront leur propre Comité d’Ethique, comme les animaleries du Centre de Recherche en Cancérologie, du PBES ou du Centre de Neuroscience.
Question David Amans : pourquoi tant de comités différents ? Réponse : chaque animalerie a la liberté de choisir.
Après ces explications, la charte est adoptée à l’unanimité des présents.

- 3) Docteurs Honoris Causa.
Discussion générale sur l’utilité de ce grade. Question non tranchée.
JP Gaspard (Liège) présenté par le LPMCN n’a pas été retenu.
Le Dr Mujumdar (Singapour) présenté par le Lagep a été retenu (12 voix, maj abs)

- 4) Propositions de budget « recherche » (document joint).
Un tableau est proposé à la discussion pour définir et répartir les moyens financiers de la Recherche à Lyon 1. Ce tableau, accompagné d’un texte (joints en annexe) avait été transmis aux membres du CS les jours précédents, mais avait déjà été proposé à la Commission des Moyens de l’Université le 3 mai.
H Simonnet émet une vive critique sur le fait que le bureau du CS ait diffusé un texte Aujourd’hui le budget global de l’Université correspond à peu près à ce qu’on avait avant, mais GVT pas pris en compte par le gouvernement (Glissement Vieillesse Technicité : la masse salariale augmente dès lors que l’âge de la retraite est repoussé).
Indicateurs du système SYMPA :
5) •Formation : Activité+Performance (nb étudiants + (nb ét inscrits/ nb ét qui passent leurs exam)) + (Taux de passage L1 en L2, Taux de réussite en licence en trois ans, Flux d’étudiants entrants en master : part des étudiants nouveaux entrants dans l’établissement……, Evaluation des enseignements) Donc plus de réussite aux diplômes monte l’indicateur !
6) •Documentation
7) •Infrastructure
8) •Revenus des financements
9) •Recherche : Activité + Performance (nb d’Enseignants-chercheurs contractualisés et produisants dans les unités pondérés par secteur, autres critères)
l’avis du CS, sans même l’informer, à la commission des moyens. Deux points sont discutés. H Simonnet dénonce une dérive qui tend à ce que le bureau du CS se substitue au CS pleinier : l’appel d’offre BQI a été diffusé au nom du CS sans que le CS n’ait été ni informé ni consulté. Réponse JF Mornex : vous avez raison. La proposition de budget a été signé JF Mornex, VP Conseil Scientifique. Pour HS, cela prête à confusion et engage le CS, pour JFM, c’est juste et légitime. La discussion est peu nourrie par les autres conseillers (K Monteil d’accord avec HS, L Blum d’accord avec JFM). Le deuxième point est que la discussion du budget s’est faite en dehors du CS. Réponse JFM et Pierre Lantéri : il y avait une date pour la commission des moyens, et le CS n’avait pas encore statué, il fallait faire quelque chose.
Nombre d’unités de recherche à financer (3 unités restaient en attente de décision)
•EA créée pour GP Bricca
•Metabolys : en attente de décision
•Graphe, apprentissage et multiagents : en attente, désaccord Univ Ministère
Budget : montant attendu par l’Université
A Bonmartin doit rencontrer la DGESIP le 20 mai (déjà une première rencontre a eu lieu) pour discussion budgétaire.
Aujourd’hui le budget global de l’Université correspond à peu près à ce qu’on avait avant, mais GVT pas pris en compte par le gouvernement (GVT=Glissement Vieillesse Technicité : la masse salariale augmente dès lors que l’âge de la retraite est repoussé).

Pour infrappel : Indicateurs du système SYMPA :
5) •Formation : Activité+Performance (nb étudiants + (nb ét inscrits/ nb ét qui passent leurs exam)) + (Taux de passage L1 en L2, Taux de réussite en licence en trois ans, Flux d’étudiants entrants en master : part des étudiants nouveaux entrants dans l’établissement……, Evaluation des enseignements) Donc plus de réussite aux diplômes monte l’indicateur !
6) •Documentation
7) •Infrastructure
8) •Revenus des financements
9) •Recherche : Activité + Performance (nb d’Enseignants-chercheurs contractualisés et produisants dans les unités pondérés par secteur, autres critères)

Demande budgétaire à faire au CA par le CS, pour la Recherche.
Objectif de la discussion au CS : définir la fraction du budget de l’Université à consacrer à la recherche. JF M propose un changement. Jusqu’à maintenant, le budget recherche était alimenté par le contrat quadriennal+ le préciput ANR et l’"overhead" Europe (fraction des contrats attribuée aux établissements pour frais et plateaux technique). Ces préciputs étaient variables. En revanche, le budget recherche était grevé par la prise en charge de l’hygiène et sécurité et les frais d’infrastructures (fluides etc..., plateaux techniques exclus) qui sont fixes et élevés. JFM et PL proposent de laisser à l’Université les préciputs et les frais d’infrastructure ainsi que l’hygiène et sécurité. Ils souhaitent renoncer à la propriété intellectuelle car l’entretien des brevets coûte cher. Pourrait-on les vendre ? Les frais de documentation électronique sont exorbitants, mais on ne connait pas de solution pour l’instant. Si on abandonne tous ces postes au budget central de l’Université, on peut redéfinir le budget recherche.
De plus, l’Université a un budget insuffisant pour répondre aux besoins en recherche. En effet si on n’augmente pas l’enveloppe globale de la dotation aux Unités, dans la pratique leur dotation individuelle va diminuer par rapport à l’an dernier. C’est immérité au vu des notes de l’AERES, qui ont montré, et du fait qu’il y a plus de publiants et plus d’enseignants-chercheurs dans les Unités A+. Le CS demande donc au CA un budget supérieur (9,2 M€ au lieu de 7,3).
Le vice président du Conseil Scientifique demande aux conseillers s’ils sont d’accord sur l’expression du besoin de 9M350 000€ : oui à l’unanimité des présents.
Il demande ensuite si les conseillers sont d’accord sur l’argumentaire qu’il vient de leur présenter et si cet argumentaire leur parait cohérent : oui à l’unanimité des présents.
Proposition : augmenter le budget de la recherche, en augmentant le budget global des Unités et en maintenant à peu près les autres postes (cf tableau)

Le tableau propose d’augmenter le budget des Unités de 4500 à 6000, et le budget global recherche (redéfini) de 7400 à 9300. Lors de la discussion à la commission des moyens, cette dernière a proposé de garder l’augmentation pour les Unités et de supprimer "compléments de dotation", "post-doctorants" et "colloques" afin de rester à coût égal. L’augmentation des autres postes ne se ferait qu’avec augmentation du budget global de l’Université.

JF Mornex demande aux conseillers de s’exprimer sur ce tableau et de le voter. Si chacun semble d’accord sur le principe d’augmenter le budget recherche, il n’y a pas de consensus sur la répartition entre les lignes affichées, ni même sur l’affichage en de telles lignes. Les lignes "Unités" et "SFR" sont discutées.
H Simonnet : les plateaux techniques pourraient être plus dotés, mais l’identification entre SFR et plateaux techniques est discutable.
JF Mornex : c’est un problème isolé qui ne concerne qu’une SFR. De plus la FST demande des moyens propres, ce qui complique les choses.
La ligne "complément de dotation" est retirée de la discussion pour être discutée ultérieurement. Finalement, le VP propose de repousser la prise d’avis du CS sur la répartition entre lignes et de s’exprimer sans vote sur le principe d’augmenter le budget et d’abandonner les preciput et l’hygiène sécurité, ainsi que la documentation électronique. Les conseillers acceptent sous réserve que la répartition soit rediscutée ultérieurement, au prochain CS.

Comment augmenter le budget ? Outre la vente éventuelle des brevets, que le VP étudie, le CS discute d’un point important, qui est que le système SYMPA attribue des crédits de recherche pour environ 1100 EC publiants contractualisés dans des Unités, alors qu’environ 1500 emplois d’EC sont payés par Lyon 1.
Il suffirait d’intégrer dans les Unités les environ 300 EC non contractualisés, et les quelques EC non produisants et contractualisés, pour augmenter la dotation SYMPA d’une somme considérable, de l’ordre de grandeur du million d’euros. C’est envisageable car SYMPA est révisé annuellement.
Le vice président demande aux conseillers s’ils ont des idées sur comment intégrer les non-produisants dans les unités ? C’est un peu plus qu’un problème administratif. Le problème est souvent que ces publiants, souvent des hospitalo-universitaires, publient en dehors des thématiques prioritaires et reflète que la Recherche des Unités est très focalisée, suivant une très forte incitation des Organismes et de l’AERES à ne pas se disperser pour être lisible. Il y a donc une contradiction à résoudre, mais intégrer ces EC dans les Unités résoudrait un gros problème financier.
L’autre question est comment intégrer les non-publiants contractualisés. La solution de les mettre artificiellement sur les publications des autres n’a été soutenue par personne. Sandrine Charles propose d’inciter les directeurs d’Unités à veiller à ce problème. Un accord se fait pour traiter au cas par cas (ils ne sont pas nombreux) et impliquer les EC en difficulté dans des travaux, même pour une part petite, afin qu’ils ne décrochent pas.
Loic Blum : il faudrait enquêter pour comprendre pourquoi certains ne publient pas. La question est écartée pour cibler la discussion sur une stratégie à mettre en place rapidement.
Autre solution pour augmenter le budget : prélèvement sur les contrats extérieurs pour augmenter la dotation interne ? Cette solution a été écartée.
Le vice-président du Conseil Scientifique demande aux directeurs des unités de recherche d’être attentifs aux personnels identifiés comme non produisants de leur unité.

- Financement des Unités. Le dernier CS s’était prononcé sur un financement en fonction du nombre de personnes dans l’Unité, avec une modulation en fonction du champ disciplinaire. Après discussion, le CS du 10 mai s’accorde oralement pour décider de prendre partiellement en compte le nombre de chercheurs et de financer en fonction de la moyenne entre (nb d’enseignants-chercheurs) et (nb d’enseignants-chercheurs+nb chercheurs).

5) Question sur la délivrance de mention lors de l’obtention du doctorat (document joint).

A la surprise de certains conseillers, Lyon 1 n’avait jamais statué sur ce point. Le CS est d’accord à l’unanimité pour ne pas délivrer de mention, mais avec notification dans le rapport de soutenance que Lyon 1 ne délivre pas de mention. Raison : il y a trop de dérive et les mentions ont une valeur trop fluctuante.

- 6) Evolution du projet Idex.

Un nouvel appel d’offres Equipex doit paraître dans les semaines qui viennent.
IDEX : 3 à 4 projets devraient être retenus au lieu des 7 annoncés, mais une deuxième vague est annoncée.
IHU pas d’IHU classique sur Lyon, mais obtention de 2 "IHU prometteurs"
énergies décarbonées : réponses en mai
Pas de société d’accélération du transfert sur Lyon (ce qui pose problème pour l’entretien des brevets)
Instituts Carnot 7/34 sont attribués à Lyon

- 7) Questions diverses.

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