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Ordre du jour

jeudi 7 juillet 2011

Ordre du jour CA Lyon1 du 12 juillet 2011

- 1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 21 juin 2011 (document n° 1)

- 2 - Informations générales

PARTIE A

- 1. Modification de l’article 37 des statuts de l’UCBL : Rapporteur A. BONMARTIN (document n° A1)

- 2. Élection du vice-président du CA : Rapporteur A. BONMARTIN (document n° A2)

- 3.

  • Budget 2012 : Répartition des grandes masses (document n° A3a)
  • Répartition des droits d’inscription pour l’année universitaire 2011-2012 (document n° A3b) :
    Rapporteur H. BEN HADID

- 4. Procédure de VAE pour le doctorat : Rapporteurs M. PERONNET et N. LENNE (document n° A4)

- 5. Examen des modifications des statuts de l’EPUL : Rapporteur P. FOURNIER (document n° A5)

- 6.

  • Lettre de cadrage ressources humaines (document n° A6a)
  • Liste des fonctions ouvrant droit à PCA (document n° A6b)
  • Politique indemnitaire des BIATOSS (document n° A6c)
  • Politique d’intéressement des contractuels (documents n° A6d, n° A6e)
  • Création du Comité Technique de proximité (CT) (document n° A6f) : Rapporteur F. LOCHER

- 7. Questions diverses

PARTIE B

- 1. Points examinés au CEVU du 05 juillet 2011 : Rapporteur D. SIMON

- 2. Approbation de facturation des prestations pratiquées par le laboratoire de toxicologie de l’Institut
universitaire de médecine du travail (document n° B2)

- 3. Délibération concernant deux résolutions adoptées par le CA du SIUAPS en date du 17 mai 2011
portant sur les tarifs 2011-2012 et sur la reconduction du principe de la répartition du coût de la
surveillance de la piscine universitaire (documents n° B3a, n° B3b)

- 4. Approbation du nouveau tarif d’utilisation de la salle de microscopie du département Sciences de la
Terre du bâtiment GEODE (document n° B4)

- 5. Demande d’admissions en non valeur (documents n° B5a, n° B5b)

- 6. Proposition de trois remises gracieuses (document n° B6)

- 7. Approbation des tarifs de restauration des personnels sur le domaine de la Doua à compter du 1er
septembre 2011 (documents n° B7a, n° B7b)

- 8. Dans le cadre du contrat ERC ‘micromega’, approbation du versement d’un intéressement annuel
maximal de 16 000 € brut pour le porteur du projet (complément de la délibération du 31 mai 2011
sur le contrat ERC ‘micromega’ (document n° B8)

- 9. Points examinés au GTS du 29 juin 2011 : Rapporteur A. BONMARTIN

  • Charte de diffusion des thèses d’exercice et des mémoires (document n° B9a)
  • Convention UCBL/IUT Lyon 1 – Société CARRIER (document n° B9b)
  • Demandes de domiciliation présentées par les associations étudiantes suivantes :
    • Association des Etudiants de l’Institut des Sciences et Techniques de l’Ingénieur de Lyon (A.E.ISTIL)
      (document n° B9c)
    • Association du Master Infectiologie de Lyon (AMIL) (document n° B9d)
    • Associ’Atib (document n° B9e)
    • ISTI4L (document n° B9f)
    • Journal Etudiant ISFA intitulé FACT’OR (document n° B9g)
    • La Corporation Lyonnaise des Internes en Psychiatrie (CLIP) (document n° B9h)
    • Sciences et Robotique à l’UCBL (document n° B9i)
  • Demande de domiciliation de l’association du GEM « Groupe d’Etudes des Membranes »
    (document n° B9j)

- 10. Demande d’approbation des tarifs Formation Continue 2011-2012 (document n° B10)

- 11. Point examiné au CS du 28 juin 2011 : Rapporteur J-F MORNEX
Approbation de la stratégie générale en matière de recherche biomédicale sur le pôle Est présentée
dans le rapport du Comité d’Expert de janvier 2009 et de la poursuite du développement de la
recherche biomédicale sur le site Rockefeller (document n° B11)

- 12. Approbation du versement d’une bourse au profit d’un doctorant en cotutelle de thèse (documents
n° B12a, n° B12b, n° B12c, n° B12d)

- 13. Pour information :

  • État récapitulatif des conventions approuvées depuis avril 2011 par le Président. Tableau
    présenté par la DR (document n° B13a)
  • État récapitulatif des conventions approuvées depuis avril 2011 par le Président. Tableau
    présenté par la DAJI (document n° B13b)
  • État récapitulatif des conventions approuvées depuis avril 2011 par le Président. Tableau
    présenté par la DEVU (document n° B13c)
  • État récapitulatif des accords approuvés depuis avril 2011 par le Président. Tableau présenté
    par la DRI (document n° B13d)

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