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Ordre du Jour

lundi 23 mai 2011

Ordre du Jour CA UCBL 31 mai 2011

- 1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 19 avril 2011 (document n° 1)
- 2 - Approbation du compte-rendu de la séance Exceptionnelle du 10 mai 2011 (document n° 2)
- 3 - Courrier de L. COLLET (cf. CR du CA du 15 mars 2011) (document n° 3)
- 4 - Informations générales

PARTIE A

- 1. Approbation du contrat quinquennal 2011-2015 : Rapporteur A. BONMARTIN (documents n° A1a, n°
A1b)
- 2. Projet IDEX : Rapporteur A. BONMARTIN (documents n° A2a, n° A2b)
- 3. Débat d’Orientation Budgétaire : Rapporteur H. BENHADID (document n° A3)
- 4. Programme de prévention Lyon 1 pour l’année 2011 : Rapporteur G. GAY (document n° A4)
- 5. Répartition des crédits des unités de Recherche : Rapporteur J-F MORNEX (document n° A5)
- 6. Désignation du nouveau représentant des étudiants au sein du CA de la Fondation Partenariale :
Rapporteur A. BONMARTIN
- 7. Questions diverses

PARTIE B

- 1. Points examinés au CEVU du 03 mai l 2011 : Rapporteur D. SIMON

  • Formations de Licence, Licence Professionnelle, Master :
    • Règles de progression en Licence et master (document n° B1a)
    • Cadrage des modalités de contrôle des connaissances (document n° B1b)
    • Résolution concernant les étudiants en échange à l’étranger (document n° B1c)
  • Politique d’emplois étudiants (document n° B1d)
  • 5ème tranche FSDIE (document n° B1e)
  • Calendriers IUFM (documents n° B1f, n° B1g)
  • Gestion des conventions de stage par le portail insertion professionnelle i-Pro (document n° B1h)
  • Certificat informatique et internet C2i2e (document n° B1i)
  • Création et modification de diplôme d’université :
    • Médecine (document n° B1j)
    • BH (document n° B1k)
    • IUFM (document n° B1l)
  • Création d’unités d’enseignement :
    • Recherche Biomédicale (document n° B1m)
    • GEP (document n° B1n)
  • Tarif AFGSU IUT (document n° B1o)
  • Bilan VAE – Procédure (document n° B1p)

- 2. Point examinés au CS du 10 mai 2011 : Rapporteur JF. MORNEX

  • Candidatures au titre de Docteur Honoris Causa 2011 (documents n° B2a, n° B2b, n° B2c, n° B2d, n° B2e, n° B2f)
  • Attribution d’une subvention de 800 € à l’association BioDocs Lyon dans le cadre de l’organisation
    de la journée BIOTechno qui se déroule à Grenoble le 22 juin 2011, versée par la DR sur son budget 2011 (document n° B2g)

- 3. Adhésion de l’UCBL au Consortium d’établissements français d’enseignement supérieur et de
recherche pour l’aide à la reconstruction et au développement des Universités Haïtiennes
(documents n° B3a, n° B3b, n° B3c, n° B3d)
- 4. Demande d’approbation du tarif du CD-ROM « LE LGD MÈNE L’ENQUÊTE », présentée par l’IREM de
Lyon (document n° B4)
- 5. Demande de validation du budget estimé pour l’opération « Agrandissement de la piscine
interuniversitaire », présentée par le SIUAPS. Le Dépassement de budget sera pris en charge par le
SIUAPS, sur son fonds de roulement (document n° B5)
- 6. Demande d’approbation des frais de déplacements temporaires des personnels UCBL, présentée par
la DSF (document n° B6)
- 7. Attribution d’une aide financière à l’international pour les étudiants de l’IUFM de l’Académie de
Lyon (documents n° B7a, n° B7b)
- 8. Approbation d’un accord transactionnel entre l’Université Claude Bernard Lyon 1 et la MAIF
(document n° B8)
- 9. Demande de sortie d’inventaire de 7 véhicules administratifs (document n° B9)
- 10. Approbation du tarif pour la vente de l’ouvrage pour les 40 ans de l’Université Claude Bernard
Lyon 1 (document n° B10)

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