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Ordre du Jour

mardi 12 avril 2011

Conseil d’Administration Mardi 19 avril 2011 à 14 heures

1 - Approbation du compte-rendu de la séance du 15 mars 2011 (document n° 1, annexe)

2 - Informations générales

PARTIE A

1.
- Approbation du compte financier de l’université pour l’année 2010 (documents n° A1a, n° A1b, n° A1c, n° A1d, n° A1e)

- Affectation du résultat : Rapporteur P. POUILHE (document n° A1f)

2. Election du Vice-président Etudiant du CA en charge des affaires générales : Rapporteur G. ANNAT (documents n° A2a, n° A2b, n° A2c, n° A2d)

3. Examen des statuts modifiés de l’IUT Lyon 1 : Rapporteur C. COULET (document n° A3)

4. Questions diverses

PARTIE B

1. Points examinés au CEVU du 5 avril 2011 : Rapporteur D. SIMON

- PACES : critères d’affectation des primo-entrants (documents n° B1a, n° B1b)
- 4ème tranche FSDIE (document n° B1c)
- Calendriers 2011-2012 :

  1. Lyon Sud (document n° B1d)
  2. ISPB (document n° B1e)
  3. Évènements étudiants (document n° B1f)
  4. Master SAFIR (document n° B1g)
  5. Lyon Est (document n° B1h)
  6. STAPS (document n° B1i)
  7. Licence STS (document n° B1j)
  8. ISTR (document n° B1k)
  9. Odontologie (document n° B1l)
  10. Parcours SAF (document n° B1m)
    - Diplôme d’université (document n° B1n)
    - Habilitations des diplômes (documents n° B1o, n° B1p, n° B1q, n° B1r)
    - Appel d’offres pour le plan licence 2011 (document n° B1s)

2. Point examinés au CS du 29 mars 2011 : Rapporteur JF. MORNEX

- projet INTERREG IV France Suisse « ECOCLEAN » et son plan de financement (document n° B2a)

- Tableau portant modification de la liste des structures de recherche dont la création a été demandée au 1er janvier 2011 (Unités de recherche et structures fédératives) (document n° B2b)

3. Autorisation demandée par le SUAPS de verser une subvention à l’association Sportive Lyon1 sur son budget 2011 (document n° B3)

4. Approbation des tarifs, proposés par l’IUT Lyon 1, de mise à disposition des matériels de l’IUT au SMTA incluant produits de nettoyage et fluides (document n° B4)

5. Demande d’admissions en Non Valeur (documents n° B5a, n° B5b)

6. Approbation des tarifs de location du gymnase situé au 5 rue Anselme Lyon 4ème, proposés par l’IUFM de l’Académie de Lyon au (document n° B6)

7. Approbation d’un accord transactionnel entre l’Université Claude Bernard Lyon 1 et la MAIF (document n° B7)

8. Acceptation d’un don de 4 000 € de la société MERCK SERONO (document n° B8)

9. Pour information :
- État récapitulatif des conventions approuvées depuis décembre 2010 par le Président. Tableau présenté par la DR (document n° B9a)
- État récapitulatif des conventions approuvées depuis décembre 2010 par le Président. Tableau présenté par la DAJI (document n° B9b)
- État récapitulatif des conventions approuvées depuis décembre 2010 par le Président. Tableau présenté par la DEVU (document n° B9c)
- État récapitulatif des conventions approuvées depuis décembre 2010 par le Président. Tableau présenté par les Relations Internationales (document n° B9d)

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