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Compte rendu

mardi 18 mars 2008

I - Informations générales

- Audit : a venir le 29 avril. Ce qu’on sait : LYON 1 peut "relever le défi" dès le 1 janvier prochain.

Nous profitons pour rapporter ce pour quoi l’AG des personnels du 18 mars à 13h nous a mandatés :

- Qu’une AG soit organisée par Collet sur la restructuration : L’AG sera organisée.
- Que le secrétaire général fasse une AG dans chaque service concerné : OK
- Un moratoire sur les restructurations avant la création du CTP : refusé par le président
- Que la CPE aborde le cas de la DSF : refusé par le président

En outre, nous demandons que la date du 1er janvier 2009 ne soit pas brandie constamment alors que le CA n’a rien décidé. Et que les propos du CA ne soient pas utilisés au delà de leur portée...

Un autre membre soutient le fait que le CA na rien décidé, et qu’il ne faut pas jeter de l’huile sur le feu en voulant aller trop vite. Il ne faut pas déconsidérer les élus du CA qui ont reconduit le président.

On précise qu’il y a des raisons aux rumeurs : on procède à des réorganisations centralisatrices non annoncées lors de la ré-élection du président. L’exécutif doit se mettre à la disposition du législatif ! Le SG ne peut réorganiser et restructurer avant que les orientations soient prises en CA.

Collet précise que c’est LYON 1 qui payera chaque personne y compris les fonctionnaires dans les compétences élargies. Il ajoute que tout ce qui inquiète le CA, ce ne sont que des rumeurs et rien que des rumeurs !

- CP2U —> visite de l’inspecteur général de tous les audits. Globalement, problèmes dans tous les SI des universités. La qualité du processus budgétaire est très variable. Globalement, les universités n’utilisent pas les marges de RH et de budget. Trop d’UB dans les universités, poid des catégories A trop faibles en général.

II - Election des VP

- VP CA : Joseph Lieto est seul candidat (non élu au CA). Il est élu avec 23 pour et 6 blancs.

- VP moyens : un seul candidat, Hamda Ben Hadid, élu au CA.
La question lui est posée de sa position concernant la LRU, puisqu’il sera directement concerné. Il répond que la loi est là et qu’il faudra l’appliquer, et donc s’adapter.
Autre question : pourquoi parle-t-il d’une situation saine, puisqu’il nous manque plus de 400 postes... Ne répond pas, la question lui est reposée, il répond que c’est la commission des moyens qui décidera.
Un ancien membre de la commission des moyens déplore qu’il ne s’agissait que d’une chambre de pré-enregistrement... Il répond que le quadriennal est complètement fléché, mais que dans l’avenir nous aurons plus de choses à discuter. Il a aujourd’hui plus de recul.

Vote pour Ben Hadid : 20 oui, 8 blancs et 1 non

- VP étudiant : seul candidat : Laurent Bonnet, étudiant médecine (4ème année). Vote : 27 oui et 2 blancs.

- VP ressources humaines : seul candidat François Locher, élu au CA.
Disparition programmée de la CRH (à confirmer par le CA). Si c’est le cas, alors le VP ne sera adossé à aucune commission.

Nous remarquons qu’un VP ne peut pas s’appuyer sur aucun collectif... Il va parler au nom du CA, sans que les dossiers ne soient approfondis en CA. Il y a donc un problème de légitimité du VP RH.
Une autre intervention va dans ce sens : une commission RH a pour but de discuter les orientations politiques, en amont du CA.

Il semble qu’on se dirige vers une reconduction de la CRH - beaucoup de membres du CA se sont d’ailleurs inscrits à cette commission.

Il lui est demandé aussi de faire perdurer le groupe de travail sur les primes et intéressement, initié en septembre dernier pour la mise en place LRU. Il est d’accord si le CA le décide.

Vote pour Locher : 26 pour et 3 blancs

- VP patrimoine : seul candidat Thierry Fack, non élu au CA. 20 oui et 5 blancs

- VP RI : 3 candidat(e)s.
- C Gautaudier (élue au CS, ancienne VP secteur science) : 11
- D Marcel-Chatelain : 14
- J Yu : 4

On ne fait qu’un tour. Donc D Marcel-Chatelain (non élue au CA) est élue VP RI.

- chargé de mission patrimoine scientifique, un seul candidat = Jean-François Jal. Vote : 23 oui et 2 blancs

- chargé de mission structure et convention : un seul candidat = Alain Bonmartin. Vote : 23 oui et 2 blancs

- chargé de mission qualité et gestion des risques : Jacques Fabry (membre IDDE, mais se présente à titre personnel). Vote : 23 oui 2 blancs 1 non

- le président propose des VP supplémentaires : Guy Annat (suivi et préparation des quadriennaux états et région) et Alain Bonmartin (Développement durable...) vote : Avis favorable du CA.

III - calendrier CTP

2O titulaires et 20 suppléants : unanimité.

Calendrier : unanimité

Il y aura 7 bureaux de vote. Vote à distance possible, mais pas par procuration.

IV - Le point sur la délégation dans les services est reporté au prochain CA, étant donnée l’heure.

V- Questions diverses.

L’ordre du jour et les documents seront envoyés à tous les directeurs de composantes et de service, avec la mention "documents de travail". Unanimité sur ce point.

VI -

Dépôt légal de thèses

il faut un seul dépôt légal pour les thèses : dépôt électronique ou papier. Nous devons nous prononcer... Unanimité moins une abstention pour le dépôt électronique.

La partie B est votée à l’unanimité et la séance est levée.

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