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Ordre du Jour
vendredi 11 mars 2011
Conseil d’administration
Mardi 15 mars 2011 de 14 heures à 14h30 Salle du Conseil
Bâtiment Maison de l’Université Domitien Debouzie (3ème étage)
Domaine Scientifique de la Doua
Université Claude Bernard Lyon 1
1ere partie
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 15 février 2011 (document n° 1, annexe)
2. Examen des modifications des statuts de l’UCBL présentées par le GTS du 9 mars et Approbation des statuts modifiés de l’université : Rapporteur Alain BONMARTIN (document n° 2)
2ème partie
PARTIE A
1. Liste des délégations accordées par le CA au président : Rapporteur G. GAY (document n° A1)
2. Modifications de la liste des représentants de l’UCBL au sein du conseil de la fondation Partenariale Lyon1 : Rapporteur A. BONMARTIN (document n° A2)
3.
Examen des statuts modifiés de FOCAL : Rapporteur M. PERRONET (document n° A3a)
Examen des statuts de la composante Département de Formation et de Recherche en Biologie Humaine : Rapporteur Pierre FARGE (document n° A3b)
4. Avis sur la reconnaissance de la formation aux métiers d’enseignant dispensée par l’Institut Catholique de Lyon : Rapporteur A. BONMARTIN
5. Questions diverses
PARTIE B
1. Points examinés au CEVU du 8 février 2011 : Rapporteur D. SIMON
Demande d’habilitation Master STS mention Biotechnologies-pharmacologie (coopération avec l’Université des Sciences et Technologie de Hanoï) (document n° B1a)
Calendrier de formation 2011-2012 (document n° B1b)
2. Approbation des conventions d’accueil type d’un doctorant Lyon 1 par un établissement autre que l’UCBL et d’un doctorant non Lyon 1 à l’université Claude Bernard Lyon 1 (documents n° B2a, n°
B2b)
3. Approbation de la demande de domiciliation de l’association TIMISTLIL de l’EPU (document n° B3)
4. Approbation du tarif du « coffret découverte », présenté par le service Université Ouverte, pour l’offre exceptionnelle d’inscription à ses conférences pour l’année 2011 (document n° B4)
5. Demande d’autorisation du reversement intégral des droits universitaires des étudiants en maïeutique (après que le prélèvement des pourcentages documentation, FSDIE et médecine préventive ait été
opéré), à l’UFR de Médecine et de Maïeutique Lyon Sud - Charles Mérieux, sans que celle-ci subisse le prélèvement habituel des 10 % (document n° B5)
6. Approbation d’un accord transactionnel entre l’Université Claude Bernard Lyon 1 et la MATMUT (document n° B6)
7. Autorisation demandée par l’IUT Lyon 1 de verser une subvention à l’association « MAGIC BDE » sur son budget 2011 (document n° B7)
8. Acceptation d’un don de 7500 € de la Ligue Contre le Cancer, Comité de la Drome (document n° B8)
9. Acceptation d’un don de 20.000 € de la Ligue Contre le Cancer, Comité de l’Ain (document n° B9)