Conseil d’administration

Mardi 15 mars 2011 de 14 heures à 14h30 Salle du Conseil

Bâtiment Maison de l’Université Domitien Debouzie (3ème étage)

Domaine Scientifique de la Doua

Université Claude Bernard Lyon 1

1ere partie

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 15 février 2011 (document n° 1, annexe)

2. Examen des modifications des statuts de l’UCBL présentées par le GTS du 9 mars et Approbation des statuts modifiés de l’université : Rapporteur Alain BONMARTIN (document n° 2)

2ème partie

PARTIE A

1. Liste des délégations accordées par le CA au président : Rapporteur G. GAY (document n° A1)

2. Modifications de la liste des représentants de l’UCBL au sein du conseil de la fondation Partenariale Lyon1 : Rapporteur A. BONMARTIN (document n° A2)

3.

 Examen des statuts modifiés de FOCAL : Rapporteur M. PERRONET (document n° A3a)

 Examen des statuts de la composante Département de Formation et de Recherche en Biologie Humaine : Rapporteur Pierre FARGE (document n° A3b)

4. Avis sur la reconnaissance de la formation aux métiers d’enseignant dispensée par l’Institut Catholique de Lyon : Rapporteur A. BONMARTIN

5. Questions diverses

PARTIE B

1. Points examinés au CEVU du 8 février 2011 : Rapporteur D. SIMON

 Demande d’habilitation Master STS mention Biotechnologies-pharmacologie (coopération avec l’Université des Sciences et Technologie de Hanoï) (document n° B1a)

 Calendrier de formation 2011-2012 (document n° B1b)

2. Approbation des conventions d’accueil type d’un doctorant Lyon 1 par un établissement autre que l’UCBL et d’un doctorant non Lyon 1 à l’université Claude Bernard Lyon 1 (documents n° B2a, n°
B2b)

3. Approbation de la demande de domiciliation de l’association TIMISTLIL de l’EPU (document n° B3)

4. Approbation du tarif du « coffret découverte », présenté par le service Université Ouverte, pour l’offre exceptionnelle d’inscription à ses conférences pour l’année 2011 (document n° B4)

5. Demande d’autorisation du reversement intégral des droits universitaires des étudiants en maïeutique (après que le prélèvement des pourcentages documentation, FSDIE et médecine préventive ait été
opéré), à l’UFR de Médecine et de Maïeutique Lyon Sud - Charles Mérieux, sans que celle-ci subisse le prélèvement habituel des 10 % (document n° B5)

6. Approbation d’un accord transactionnel entre l’Université Claude Bernard Lyon 1 et la MATMUT (document n° B6)

7. Autorisation demandée par l’IUT Lyon 1 de verser une subvention à l’association « MAGIC BDE » sur son budget 2011 (document n° B7)

8. Acceptation d’un don de 7500 € de la Ligue Contre le Cancer, Comité de la Drome (document n° B8)

9. Acceptation d’un don de 20.000 € de la Ligue Contre le Cancer, Comité de l’Ain (document n° B9)