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Notes de Réunion

mercredi 19 janvier 2011

1A) Approbation du CR précédents :

2 corrections et approbation : 3 abstentions et 0 contre

1B) Infos liés au contenu du CR :
— Jean François Mornex va contacter tous les directeurs d’UMR individuellement
pour faire le point sur plusieurs sujets, notammentle nombre de Biatoss des labos et les locaux,
la direction de la FST est invité à ces rencontres.

— postes EC : retour du CA : bilan sur 2 ans des postes EC.
Bio +2, chimie -1, GEP +1, info +1, math -2, méca +1, physique +1, Sciences Terre -2 —> total FST +1
— ce décompte tient compte du poste 46.3 qui va probablement à la biologie, dans ce cas, le poste MCF
correspondant sera mis au pot commun

Remarque Christian Jallut : Il a toujours été dit que sur les 46.3 pour promouvoir les gens, l’aspect de promotion
locale implique redéploiement du support mcf correspondant. Les règles changent.
Fabien : le CA a considéré qu’un 46.3 ne change pas le potentiel d’une composante, on transforme un MCF en prof.
Pour le CA, on ne perd pas de poste, On reçoit un support de poste de prof et on rend un support de MCF.
Christophe BRueal : Je rejoins la remarque de Christian Jallut.
Laurent Quiquerez : Je rejoint ce que dit Christian : je ne vois pas la différence entre une promotion 46.3 et une
promotion locale sur concours.

Débat : le 46.3 est pris sur le pot commun. C’est normal que le support de MCF reparte. Dans le cas d’une promotion
sur concours, c’est la même chose sauf si la promotion interne est faite sur un poste non redéployé (dans ce dernier
cas la composante peut perdre un support MCF).

— - On a demandé 2 promotions d’IGE, l’université a demandé à la FST de déclassé 2 autres IGE en ASI en échange. Après
argumentation on a déqualifié mais la composante doit prendre la différence de salaire sur les fonds propres.
Le laboratoire de Pierre Lanteri va payer le différentiel pour l’an prochain mais après ça retombera presque
forcément sur la FST. C’est une politique de l’université qui incite a financer les promotions par les ressources propres
des labos.

— Externalisation du ménage. La DRH étudie les coût. On va demander aux département d’en discuter dans leurs conseils.
Pour le moment, les postes de contractuels sont gelés (c’est à dire reconduit mais pas mis au concours pour titularisation).
Question Thomas Blossier : Et qu’est-ce qu’on fait des agents d’entretien titulaires ?

— Parcours Math pour l’agregation. On a eu une discussion sur pourquoi on en a discuté en partie A et pas en partie B.
Cela a été discuté au CEVU avec une opposition forte de Daniel Simon. Cela va être discuté en partie A au CA.
Les points d’achoppement : pendant une année, les étudiants sont inscrits à 2 formations et n’en paye qu’une.
Daniel Simon défend que la préparation à l’agrégation doit se faire après le M2. Mais on va perdre des étudiants
par rapport à d’autres universités.

— Rendez-vous pédagogiques : validé par le CEVU, passe en partie B au CA. Des syndicats étudiants s’en plaignent.

— IDEX : On rediscute de la consultation décidée en question diverses.

— SRESR : ???

1C) Infos générales :
— site web de la FST : le service communication est débordé avec les festivités des 40 ans de Lyon 1 mais le site web
devrait bientôt être mis en ligne.

— problème des NBI : il y a des NBI pour les fonctions transversales qui existent dans toutes les composantes
(scolarité, directrices administratives de composantes, ...). Il restaient des points NBI à la FST. Il a été demandé
de les convertir en primes pour les directeurs administratifs des départements. TOutes les directrices administratives
de département ont reçu la même prime. C’est une solution adoptée pour cette année. Ce sera encore rediscutés l’an prochain.

— Question des étudiants : le mandat des étudiants de 2 ans, touche à sa fin. Il faut donc organiser des élections en mars
pour le renouvellement. LA DAJI s’occupe de celà. Abordé le point des lieux de vote et de la date en Commission Vie Etudiante.

— plusieurs labos ont demandé leur rattachement à la FST. Un gros labo de biologie a souhaité se faire rattaché au département
de biologie. Celà a été validé par la gouvernance de l’université mais la direction de la FST n’a pas été formellement associée
à cette décision. Un autre département de biologie est apparu à la FST sans que personne ne soit au courant.

Les statuts de la FST spécifient que les rattachemnts d’UMR sont validés par le conseil de la FST sur proposition de la
commission recherche : il faudrait rappeler ce point à la gouvernance.

Soit les rattachements de labos sont du ressort de la composante et on doit respecter la procédure de la FST, soit c’est du
ressort de l’université et alors il faut adapter nos statuts. Ce point doit être clarifié avec le CA.

2) COM 2011
— Ce COM ne concerne que le volet formation.
— Evaluation des enseignements.
Version officielle : l’évaluation des enseignements est réglementaire et ICAP centralise les évaluations.
Version officieuse : Le président veut que tous les enseignements soient être évalués par ICAP.
— Modalités de gestion du COM : les composantes peuvent contribuer au financement d’ICAP pour ses évaluations et au financement
du tutorat. Tarif forfaitaire ICAP : évaluation d’une UE = 500 euros, d’un diplôme = 5000 euros, d’une licence = 15000 euros,
d’un master=10000 euros. On reste dans le flou sur ce truc : l’argent du COM servirait à payer ICAP. Le problème sous-jacent
est qu’il y a beaucoup de contractuels de la région dans ICAP et la région se désengage financièrement.

Christian Jallut : Quand je m’occuppais des évaluations des enseignements de mon département, j’avais l’impression qu’il n’y
avait que 2 personnes qui géraient celà. Si c’est les départements qui gèrent, il n’y a pas besoin de payer les évaluations.

Olivier : la charge de travail qui retombe sur ICAP dépend des départements.

Thierry Fack : L’université donne de l’argent par le COM pour l’évaluation des enseignements et enlève ce budget correspondant
des services centraux d’évaluations (ICAP). On pensait que le COM était de l’argent en plus pour la politique de la composante
mais il s’agit de faire passer l’argent pour certains services par les composantes.

Sonia Fleck : Je suis choquée par l’idée qu’il faille payer un service central pour qu’il fasse quelque chose qui corresponde à sa
mission. Le risque est que cela s’étende à d’autres services comme la DIRPAT, le pôle de gestion, ...

La position du collège des directeurs est que le service d’évaluation des enseignements ne soit pas payé sur le budget des composantes.

— Discussion sur le document de travail sur le COM 2011.
*) Mobilité international : La direction Relation Internationale donne 15h aux CMI. Au delà, les composantes financent.
Les CMI reçoivent 3h TD par dossier bouclé. Paiement de missions aux personnels de la FST.
Bourse accueil étudiant université étrangère en stage recherche. But, faire venir des étudiants depuis des universités
anglophones (qui viennent peu chez nous) pour pouvoir envoyer en licences nos étudiants qui veulent aller faire un tour
dans ces universités.

Après discussions, il ne faut pas focaliser sur la venu d’étudiants anglo-saxons (la scandinavie offre des potentiels d’accueil).
L’objectif est d’augmenter l’accueil des étudiants d’université étrangères dans les stages de recherche.

vote sur ce point du COM : 3 abstentions, 0 contre

*) Sortie de terrain sciences de la Terre et Biologie. vote OK à l’unanimité.

*) Les autres éléments sont moins urgents. Remises de diplômes : Olivier Gluck : outre le lien avec les entreprises, il faut un lien
avec les anciens élèves et un lien sur l’évaluations des enseignements (un questionnaire d’évaluation à ce moment là donne des
informations pertinentes). Une remarque de ??? : 1500 euros, c’est 1,5 stages de mobilité international, on manque d’argent à droite
à gauche. Discussion : les étudiants apprécient les remises de diplômes, c’est important. Vote sur les 1500 euros pour les remises
de diplômes : 3 abstentions, 0 contre

*) Frais de missions des enseignants faisant des visites de stages : (hors agglomération lyonnaise). Question d’Olivier : a-t-on une idée
sur les frais nécessaires sur les annèes précédentes. Réponse NON. Vote : OK à l’unanimité.

*) La commission vie étudiante qui ne s’est pas réunis depuis longtemps. Il faut que les départements assure le remplacement des étudiants
membres des sommissions qui partent. Proposition Vie 2tudiantes : enveloppe 38800 euros : vote : OK à l’unanimité

*) Accueil Lycéen : faire des manips de TP pour des classes de lycéens : cela se fait en GEP. En physique, on reçoit des lycéens mais
on ne les fait pas maniper. Financer une partie du car pour faire venir les classes de lycées. Risques juridiques en cas d’accident
à vérifier. Christian Jallut : il faut aussi cibler les actions pour que les enseignants de lycée ne diabolise pas trop l’universités.
vote (4000 euros pour les TP, 1000 euros pour rencontrer lycéens et parents, 4000 euros pour participation aux frais ) : OK à l’unanimité

*) Petits travaux et modernisation pédagogique : demander aux conseils de départements de présenter des propositions pour le prochain
conseil.

*) Réflexion à faire dans la commission formation sur les missions des responsables tutorat et évaluation.

*) Sonia Fleck : il y avait un point sur du personnel. Fabien : Oui, des licences pros se mettent en commun pour gérer des trucs en commun.
La FST finance 15000 euros (la moitié) pour embaucher une secrétaire contractuelle à temps plein

3) Retour du CA sur l’auto-évaluation de la FST

Courrier de la DAJI : le CA a été informé de l’auto-évaluation de la FST et a décidé la mise en place d’un Groupe de Travail pour
proposer des modifications de statuts de la FST. Un appel d’offre sera lancé par le président pour la constitution de ce groupe de
travail. Depuis il n’y a pas eu de nouvelles propositions.
Le code de l’éducation est clair : les statuts d’une composante sont déterminés par elle et sont validés par le CA de l’université.

Olivier Gluck : je suis surpris par la decision du CA : c’est la première fois que le CA s’occupe de former un groupe de travail
sur l’organisation interne du composante. Je trouve que c’est très maladroit de la part du CA.

Thierry Fack : est-ce qu’il y a eu des critiques sur le document d’auto-évaluation.

Fabien : Il n’y a pas eu de discussions sur le contenu du document en soi.

Thierry Fack : Il y a là un cas d’ingérence extérieure du CA sur des prérogatives académiques d’un UFR.
Si le conseil estime que ce n’est pas le rôle du CA de s’occuper des détails de fonctionnement interne et ne souhaite
pas participer à ce groupe de travail, comment ce groupe de travail pourra-t-il fonctionner.

Olivier Dezellus : On n’a pas forcément à s’occuper de ce groupe de travail du CA. L’important c’est d’avoir un retour des
conseils de départements sur les propositions de modifications des statuts.

Thierry Fack : les statuts, c’est ce qu’on fait quand on s’est mis d’accord. Il faudrait faire d’abord un dialogue interne sur
les conclusions de l’auto-évaluation.

Albert : Le CA n’a même pas à discuter les statuts de la FST. Il les approuve ou il ne les approuve pas. Si il ne les approuve pas
la composante doit changer sa proposition.

Fabien : il est important de définir un calendrier pour la suite de la procédure.

Christophe Bruel : L’auto-évaluation a été faite en impliquant tous les individus de la FST. Il est important de renvoyer les résultats
de l’autoévaluation de la FST.

Discussions : il faut prendre son temps.

vote : demander aux conseils de département de commenter les propositions de changement de statut : OK à l’unanimité.

4) Questions diverses :

Résolution concernant l’IDEX.

Olivier Dezellus : Un point sur le vote du PRES : 2 représentants sur 3 des enseignants chercheurs n’ont pas voté pour.

La résolution était que si l’université ne consulte pas sur ce sujet, la FST le ferait.

Discussion : mettre en place un Groupe de Travail du conseil pour préparer les questions à valider au prochain conseil.
Pendant que le groupe de travail travaille, on peut informer les personnels de la FST sur le fait qu’une
consultation va être organisée. 2 co-animateurs pour la formation de ce groupe de travail : Olivier Gluck et Dezellus.

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