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CR CEVU 09/02/2010

mardi 9 février 2010

Séance du CEVU du 09.02.10

Informations générales par L. Collet
- Moyens 2010 université Lyon 1
— Les moyens ne sont pas connus aujourd’hui, on connait juste l’augmentation des moyens (2,2 M pour Lyon 1)
— Mais on ne sait pas si cela inclut l’augmentation plan licence (1,3 M normalement) et le financement TP=TD (Coût Lyon 1 = 1,2 M)
— Le nouveau calcul (Sympa 2) est défavorable à Lyon 1
— Lyon 1 paiera TP = TD a tout le monde

- Grand emprunt
— Pas d’appel à projet avant fin mars mais réponse en juillet
— 3 projets IHU (neurosciences, nutrition, transplantation)
— 1 projet IRT (technologie en infectieux)
— Campus excellence : 3 GT avec si on était dans un même établissement, que pourrait-on faire de mieux ?
— 1 grand établissement est créé par un décret
— - frais d’inscription non modifiables pour les diplômes nationaux
— - pas de sélection à l’entrée d’un grand établissement
— - un seul grand établissement ou deux (Sciences/Techno et SHS)

Partie A

* Point I - Bilan d’activité 2009 de BOREAL
- Bureau d’orientation des étudiants étrangers à Lyon 1 (depuis le 1er septembre 2009)
- Localisé au premier étage du bâtiment Astree
- 2 agents à temps-plein à l’accueil
- 3 langues parlées (Anglais, Allemand, Espagnol)
- Conseiller/Accompagner les étudiants étrangers pour leurs démarches administratives et mieux les intégrer à Lyon 1
- Boreal porte par exemple les demandes de titres de séjour à la préfecture
- Accueil de 414 personnes entre septembre et décembre (60% d’Afrique)
- Répartition a peu près égale sur toutes les composantes et sur tous les niveaux de diplôme
- Service analogue à Lyon 2

* Point II - Réorientations en première année commune aux études de santé
- Arrêté du 28 octobre 2009
- Article 5 : les universités organisent à l’issue du premier semestre des épreuves pour sur l’enseignement du semestre. En fonction du classement obtenu, les étudiants peuvent être ré-orientés sur décision du président d’université (au maximum 15%)
— Le CCES propose de réorienter 5% des étudiants concernés en 2010-2011 puis 10% l’année n+1 et 15% l’année n+2
- Article 9 : les candidats classés à l’issue du deuxième semestre au delà d’un rang compris entre deux fois et demie et trois fois le nombre de places attribués à l’établissement pour les 4 filières... Pour ce classement, seuls les résultats obtenus aux unités d’enseignement communes sont prises en compte
— Le CCES propose d’appliquer la règle suivante sur deux ans de manière progressive : candidats compris dans le nombre de places attribué x 3 en 2010-2011 puis candidats compris dans le nombre de place attribué x 2,5 en 2011-2012
- Article 10 : des dérogations aux mesures de réorientation peuvent être demandées au président d’université

* Point III - FSDIE - 2ème tranche

* Point IV - Bilan financier 2009 du Plan Réussite en Licence
- Crédits 2009
— 1 582 000 euros + 320 000 euros non consommés en 2008 pour le BAIP
- Dépenses 2009
— 200 000 euros vont aux crédits pédagogiques
— 704 000 euros au PRP (il s’agit de toutes les PRP car l’enveloppe globale des PRP est incluse dans l’enveloppe plan licence)
— 267 000 Heures comp liées au plan licence (soit 4800 heures dont 4300 heures liées au CCI)
— 320 000 pour le BAIP mais pas encore réalisables
— Reste 411 000 euros + 320 000 euros du BAIP pour le financement de plate-formes pédagogiques
- Répartitions des dépenses du reste de 730 000 euros
— 189 000 pour plateformes bio
— 46 000 Tutorat santé
— 12 000 actions lycées
— 40 000 pour le SCEL
— 95 000 pour le SCD
— 7 000 pour le SOIE/CLIP
— 11 000 pour actions spécifiques STAPS
— 1 700 pour formation enseignants
— 75 000 pour équipement informatique la Doua
— 12 725 Modernisation gestion scolarité (logiciel CIEL2 par exemple)
— 1 500 Tutorat étudiant sciences
— 66 000 pour financement de 10 supports de moniteurs supplémentaires à la FST (non engagé)
— 60 000 pour le CLIPE (non réalisé)
— 86 210 Tutorat informatique Lyon Est (non réalisé)
- Prévisions pour 2010 : crédits de 2 713 000
— 335 000 pour crédits pédagos
— 750 000 pour PRP
— 450 000 Heures comp
— 360 000 pour BAIP
— 800 000 pour appels d’offres dont 500 000 pour plate-formes, 10 000 pour tutorat, 290 000 pour autres

* Point V - Missions des têtes de réseau du CLIPE
- Les missions
— Participer à la mise en place de la nouvelle plateforme insertion professionnelle : Se former à l’utilisation de la plateforme ; assister les responsables de formation et de scolarités : les inciter et les aider à y intégrer leurs données.
— Créer un état des lieux exhaustif, dans chaque secteur, des actions et des pratiques relevant des missions du CLIPE ; prévoir une actualisation annuelle.
— Initier des rencontres régulières avec chaque responsable de formation de son secteur ainsi que la scolarité concernée afin d’identifier les besoins aussi bien pédagogiques qu’administratifs.
— Suivre l’état d’avancement de, et participer à la résolution des besoins et problèmes identifiés.
— Transmettre régulièrement ces données au CLIPE et participer aux réunions de coordination éventuellement organisées par le CLIPE.
— Diffuser les informations et assurer la promotion des actions d’aide à l’insertion auprès des étudiants, enseignants et structures
- Recrutement pour 2 ans pour 30h eqTD par an (septembre 2010 à juin 2012)

Questions diverses
- Sur la mise en place du nouveau compteur et sur la mise en place du référentiel : D. Simon va faire rapidement une réunion d’information sur ces deux sujets
— Les anciennes PRP deviennent dans le cadre du référentiel intégrées au service et donc paiement en heures complémentaires si dépassement des obligations de service
— Mais des anciennes PRP ne rentrent pas dans le référentiel : des tâches en santé/pharmacie, l’encadrement des projets tutorés et des stages dans les IUT, ...
— Attention : les heures complémentaires liées au PRP ne seront pas défiscalisées

Partie B

* Point I - Publication des enquêtes d’insertion professionnelles
- Il est proposé que l’enquête Masters à 18 mois devienne une enquête à 12 mois, afin d’éloigner au maximum les 2 périodes d’enquêtes sur une même population
- Le CLIPE est chargé de mettre à disposition des étudiant-e-s le résultat des enquêtes d’insertion professionnelle réalisées par l’UCBL (service OQAPi) qui peuvent représenter des éléments de leurs choix d’orientation.
- La publication se fera sur le site ’offre de formation’ de l’UCBL :
— Sur la page offre de formation ’licence’ : À coté des titres "Sciences technologie santé" et "STAPS" seront mis en lien les 2 fiches synthétiques présentant le devenir des diplômés de licence
— Sur la page ’masters’ : À coté du titre "Sciences technologie santé" seront mises en lien les 2 synthèses globales masters professionnels et masters recherche
— Sur la page de chaque parcours, un onglet sera créé et renseigné par le CLIPE avec les données du parcours concerné (un document de 2 pages)
— L’actualisation des données est sous la responsabilité du CLIPE, sur la base des enqûetes réalisées et des documents fournis par OQAPi.

* Point II - Calendrier de l’année universitaire 2010/2011

* Point III - Convention UCBL INP-UJF

* Point IV - Fin de l’accord ACCURA

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