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Ordre du jour

mercredi 9 décembre 2009

1 – Approbation du compte-rendu de la séance du 17 novembre 2009 (document n° 1 + annexes 1a, 1b et 2)

2 - Informations générales

PARTIE A

1. Information sur la Fondation partenariale : Rapporteur J. Lieto (document n°2a, 2b, 2c)

2. Présentation du bilan d’activité FOCAL, année 2008 : Rapporteur M. Peronnet (document n°3)

3. Les emplois Enseignants-Chercheurs et BIATOS pour la rentrée 2010 : Rapporteur F. Locher (document n°4a 4b 4 c )

4. Présentation et vote du projet de statuts du SUAPS : Rapporteur A. Bonmartin (document n°5a)
Présentation et vote du projet de statuts de l’UFR ST (document n°5 b)
Présentation et vote du projet de statuts de LIP (document n 5c°)
Présentation et vote du projet de statuts de l’UCBL (document n 5°5d)

5. Proposition du Groupe de Travail sur les Chaires Université-organisme de recherche : Rapporteur F. Locher (document n6°)

6. Appel d’offre aux composantes : Rapporteur G. Annat (document n°7)

7. Procédure d’attribution des PES : Rapporteur J-F Mornex

8. Modulation pluriannuelle des services : Rapporteur D. Simon (document n° 8)

9. Proposition du Groupe de Travail concernant le référentiel des obligations de services des Enseignants-Chercheurs : Rapporteur H. Parrot

10. Questions diverses

PARTIE B

1. Point examiné au CEVU du 3 novembre 2009 : Rapporteur : D. Simon
- les modalités de prise en compte des congés des enseignants de Lyon 1 (document n°)

Points examinés au CEVU du 8 décembre 2009.
- Habilitation : présentation du projet de spécialité e-Miage (document n°)
- Dispositions pour les examens et concours en cas de pandémie grippale (document n°)
- Tarifs C2 i et partenariat lycée (document n°
- modalités de contrôle des connaissances : IUFM, UE Masters, Licences professionnelles, Licences STS,
synthèse MCC (document n°)
- Subvention IUT Lyon 1 à l’association Student Club (document n°)
- Création UE GEP (document n°

2. Tableau d’admissions en non-valeur : Rapporteur P. Pouilhe (document n°)

3. Tarifs 2010

4. Modalités de prise en charge des droits d’inscription pour les personnels de l’université inscrits en vue de préparer un diplôme universitaire de l’UCBL (document n°)

5. SUAPS : demande de subvention à l’Association Sportive LYON 1 : (document n°) - projet de délibération sur les tarifs pour les sorties et stages de l’année 2009/2010 (document n°)
6. Convention entre les Hospices civils de Lyon et l’Université Claude Bernard Lyon 1 constitutive du Centre hospitalier et universitaire de Lyon (document n°)

7. Modèle de convention de mise à disposition ponctuelle d’un local pour le SLP (Service Local de Proximité) (document n°)

8. Répartition des sièges usagers dans les circonscriptions du CEVU (document n°)

9. Demandes d’autorisation de don, de droits d’inscription par l’Institut Génie de l’Environnement et Ecodéveloppement de l’UCB Lyon1 (document n°)

10. Projet de délibération sur les décisions du CA du SIUAPS du 20.11.2009 concernant la compensation du poste de directeur du SIUAPS et le principe de répartition de la subvention DRDJS aux établissements du SIUAPS (document n°)

11. Projet de délibération concernant l’encaissement des frais d’inscription aux repas des Journées « Intégrative Post Genomics 2009", organisées par l’UMR 5534.

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