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Ordre du jour

mercredi 11 novembre 2009

PARTIE A

- Vote du budget 2010 : Rapporteur H. Ben Hadid (documents n° 3)

- Présentation et vote du projet de statuts de l’UCBL : Rapporteur A. Bonmartin (document n° 4a)
Présentation et vote du projet de statuts provisoires de l’EPU (Ecole Polytechnique de l’Université Claude Bernard Lyon 1) : Rapporteur A. Bonmartin (document n° 4b)

- Proposition du Groupe de Travail concernant le référentiel des obligations de services des Enseignants-Chercheurs : Rapporteurs H. Parrot et H. Ben Hadid (document n° 5)

- Proposition du Groupe de Travail sur les Chaires Université-organisme de recherche : Rapporteur F. Locher (document n°6)

- Questions diverses

PARTIE B

- Points examinés au CEVU du 6 octobre : Rapporteur : D. Simon

  • la 5ème tranche FSDIE (document n° 7a)
  • la validation des formations IUFM (document n° 7b)
  • les conventions de stage (documents n° 7c1, 7c2 et 7c3)
  • la subvention accordée par l’IUT à l’association sportive de l’IUT (document n° 7d)
  • la subvention accordée par l’IUT à l’association SOLSTEAM (document n° 7e)
  • le tarif IUT de la formation « Technicien d’animaux de laboratoire de Niveau II » (document n° 7f)
  • l’ouverture d’un DUT « Commercialisation des Systèmes, Solutions et Services Industriels » (C3SI) (document n° 7g)
  • l’issue des Licences Professionnelles (document n° 7h)
  • la création de l’AEU de Parodontologie (document n° 7i)
  • les Modalités de Contrôle des Connaissances 2009-2010 des formations suivantes :
     Lyon-Sud, Pharmacie, ISTR, STAPS, ISTIL, Odonto, IUT, DUT, Lyon-Est (cf lien)
  • la création de l’UE « Méthodologie et stratégie analytique » - Licence STS Chimie (document n° 7j)
  • la création de l’UE « Aspects Cinétiques et Mécanistiques de la Polymérisation Radicalaire » - master matériaux (document n° 7k)

- Points examinés au CEVU du 3 novembre :

  • la 6ème tranche du FSDIE (document n° 8a)
  • les demandes d’habilitation 2011-2014 (document n° 8b) 
  • la formation à distance devenir de la E-Miage (document n° 8c)
  • le programme du PCEM 1 à l’UFR de Lyon-Est pour 2009/2010 (document n° 8d)
  • la subvention accordée par l’IUT à l’association pour le développement du département GEA (document n° 8e)
  • la répartition des têtes de réseau CLIPE au sein des composantes (document n° 8f)
  • les créations d’UE au sein du Master MAIM « Mathématiques et Applications Ingénierie Mathématique (document n° 8g)
  • les Modalités de Contrôle des Connaissances (cf lien)
  • les modalités de prise en compte des congés des enseignants de Lyon 1 (document n° 8h)

- Approbation du projet stratégique de site Université de Lyon – contrat quadriennal 2011-2014 : Rapporteur L. Collet (documents n° 7a et 7b)

- Projet de délibération concernant l’accord transactionnel présenté par le Service des Marchés Publics dans le cadre du litige opposant l’Université à la Société FARJOT CONSTRUCTIONS : Rapporteur V. Filippini (documents n° 8a et 8b)

- Projet de délibération concernant le tarif de participation des étudiants au test TOEIC (Test Of
English for International Communication) organisé par le Service Commun des Enseignements des Langues (SCEL) : Rapporteur I. Rabenstein-Michel (document n° 9)

- Projet de délibération concernant l’accord transactionnel entre l’Université et l’Assurance Mutuelle des Motards : Rapporteur : G. Gay (documents n° 10a et 10b)

- Points examinés au GTS du 15 septembre 2009 : Rapporteur A. Bonmartin

  • demande de domiciliation présentée par l’association étudiante IDEE (Initiative Dynamique pour les Etudiants Etrangers de Lyon1) de l’ISTIL (document n° 11a)
  • demande de domiciliation présentée par l’association étudiante BDE GMP (Bureau des Etudiants en Génie Mécanique et Productique) de l’IUT B (document n° 11b)
    Point examiné au GTS du 13 octobre 2009 :
  • demande de domiciliation de l’association AMOSUD (association Musicale de l’Orchestre Symphonique Universitaire de la Doua) (document n° 11c)

- Projet de délibération sur la demande d’acceptation l’acceptation d’un don fait par l’association Ligue contre le Cancer, Comité de l’Ain, en vue de la participation à l’activité de recherche du Laboratoire du Pr Claire RODRIGEZ-LAFRASSE rattaché à la Faculté de Médecine Lyon Sud (document n° 12)

- Proposition de tarifs 2009-2010, pour l’inscription aux Bibliothèques Universitaires UCBL (document n° 13)

- Projet de délibération concernant le tarif 2009 demandé aux étudiants pour participer à l’école de terrain organisée par la préparation CAPES et Agrégation des Sciences de la Vie et de la Terre (document n° 14a)

- Projet de délibération sur la demande d’acceptation d’un don fait par l’entreprise Renault Truck, en vue du parrainage des journées « Intégrative Post Genomics 2009 », organisées par l’unité mixte de recherche 5534, « centre de génétique moléculaire et cellulaire », rattachée à l’UFR de Biologie (document n° 14b)

- Projet de délibération sur la demande d’autorisation d’un versement par le groupe Ecole Supérieure de Commerce de Chambéry Savoie, au Laboratoire d’informatique pour l’entreprise et les systèmes de production (LIRIS), d’une somme correspondant au financement du salaire de madame OLLAGNIER BELDAME travaillant sur le projet PROGOGEC (document n° 14c)

- Pour information :

  • Etat récapitulatif des conventions approuvées en 2009 par le Président. Tableau présenté par la DRED (document n° 15a)
  • Etat récapitulatif des conventions approuvées en 2009 par le Président. Tableau présenté par les Relations Internationales (document n° 15b)
  • Etat récapitulatif des conventions approuvées en 2009 par le Président. Tableau présenté par la DAJI (document n° 15c)

- Projet de délibération sur la fixation du montant des frais de concours pour l’accès au DU d’actuaire (ISFA) pour la rentrée 2010-2011 (document n° 16a)

- Demande de domiciliation d’un club investissement nommé ISFA INVEST, crée par un groupe d’élèves de l’ISFA, dans les locaux de l’ISFA à Gerland (document n° 16b)

- Tableau d’admissions en non-valeur : Rapporteur P. Pouilhe (document n° 17)

- Proposition de nommer le nouveau bâtiment du Clos (situé au siège de l’IUFM de l’Académie de Lyon, Lyon 4ème) : « Etienne DOLET » et son amphithéâtre « Louise MICHEL » : Rapporteur R. Bernard (document n° 18)

- Proposition de nommer le nouveau bâtiment de Rockefeller « Jean-François CIER » (document n° 19)

- Projet de délibération sur le montant du loyer des sociétés hébergées pour 2010 : Rapporteur J-F. Mornex (document n° 20)

- Projet de délibération sur la demande d’acceptation d’un don fait par le Collège Lyonnais des Généralistes Enseignants (CLGE) pour service rendu par le RECIF (coordination séminaire RECIF MG) (document n° 21a)

- Projet de délibération sur la demande d’acceptation d’un don fait par l’entreprise NOVARTIS PHARMA S.A.S. au profit de des activités de recherche en cardiologie encadrées par le Pr François DELAHAYE, gérées dans l’UFR Lyon Est (document n° 21b)

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