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CR CEVU 06/10/2009

mardi 6 octobre 2009

Séance du CEVU du 06.10.09

Informations diverses

Effectifs rentrée 2009 :
- Licence STS : Portail SVT +6%, Portail PCSI -6%, Portail MI +0,5%
- Licence STAPS : +20%
- 1ere année médecine : +7%
- 1ère année pharmacie : -11%
- ISTIL : +26% (lié aux nouveaux départements de l’EPU)
- 1ère année IUFM : +7%
- IUT : stable

Lettre du rectorat concernant les stages pour étudiants en master se destinant aux métiers de l’enseignement :
- Deux types de stage : accompagnement (non rémunéré ?) ou en responsabilité (maxi 3000 euros pour 108h de stage)
- Il faut rendre la liste des stagiaires avec le planning des stages pour le 12 octobre !!!
- Question : Faut-il être inscrit à la prépa aux concours ET en master ? Cela exclurait de fait un grand nombre d’étudiants...
- Bref, les conditions de mise en place de ces stages sont catastrophiques.

Contrat quadriennal et COM :
- Contient les documents d’habilitation, les documents des labos, les documents d’établissement comme par exemple la note d’orientation stratégique
- Le vrai contrat pour l’établissement sera à rendre dans un an ; des fiches actions sont en cours de rédaction et à rendre pour la mi-décembre à G. Annat
- Un Contrat Objectif Moyen est en cours avec les composantes et service sous forme d’appels d’offres (la formation et vie étudiante auront une place privilégiée) - 2 000 000 d’euros, uniquement de l’investissement, maxi 5 projets par composante, 2 pages par projet, la composante doit financer 1/4 du projet sur fonds propres
- 500 000 euros du plan licence pourrait servir dès cette année pour financer des plate-formes pédagogiques

Partie A

* Point I - Présentation du portail Evaluation (diapo en séance)
- http://evaluation.univ-lyon1.fr
- relié à l’authentification Spiral ou CAS ainsi qu’à Apogée pour récupérer les responsables d’UE
- un resp évaluation par composante qui élabore un projet d’évaluation
- ne pas évaluer tout tout le temps
- objectif : chaque UE évaluée au moins une fois lors d’un quadriennal
- le portail permet au resp évaluation de créer un questionnaire type, les resp d’UE peuvent ensuite le modifier ; la conception des questionnaires est améliorée par rapport à Spiral
- l’étudiant reçoit un mail pour remplir le questionnaire
- l’aperçu des résultats est disponible pour le resp d’UE qui peut l’ouvrir aux intervenants de l’UE
- il peut rédiger un rapport d’évaluation qui est disponible pour les étudiants
- le resp évaluation fait un rapport de synthèse pour la composante et propose des innovations pédagogiques

* Point II - FSDIE : 5ème tranche
- Rappel : n’importe quel étudiant peut faire une demande au FSDIE
- FSDIE : environ 300 000 euros par an, alimenté par les droits d’inscriptions (14 euros par étudiant sont versés au FSDIE, c’est réglementaire)

* Point III - Campagne d’habilitation des diplômes 2011-2014
- Suite du CEVU de septembre sur les habilitations qui n’avaient pas été validées
- Deux DEUST en STAPS (arrivés trop tard en septembre) : renouvellement sans problème
- Licence STAPS (idem) : renouvellement de 4 parcours qui existent au niveau national - pas de problème mais les heures d’anglais doivent être des heures TD
- Licences pro (idem dossiers tardifs) : pas de problème, 58 Licences pro en tout
- Master Physique : le problème était que les parcours pro n’étaient pas assez mis en valeur. Il y avait 2 spé R + 1 pro avec 3 parcours dont un est nouveau. Proposition : 6 spécialités (3 R + 3 P)
- Master Sciences du Médicament : Création d’une nouvelle mention avec 5 spécialités. Problèmes : il n’y avait pas de M1 propre ; redondances avec le master Ingénierie du médicament ; manque d’appui de labo de recherche. Tous ces problèmes ont été résolus.
- Master MEGA (dossier arrivé il y a deux jours) : fonctionne bien, gros effectifs, doit être habilité mais plusieurs pb restent dans le dossier, surtout dans le non respect du cadrage du CEVU et dans le manque de données statistiques + le fait qu’il y a 21 parcours !!! + pb dans la cohabilitation avec l’ECL —> la décision est repoussée au prochain CEVU, le bureau du CEVU devra examiner la version définitive avant dépôt du dossier le 14 octobre
- Master SIS-HA (dossier arrivé il y a deux jours) : Création d’une mention avec 8 spécialités ; dans le dossier, trois spécialités semblent déjà exister dans d’autres masters (il y a le bilan de ces spécialités !) ; en fait, il s’agirait d’une mise en commun d’UE avec ces autres spécialités existantes ; doit être clarifié dans le dossier ; le dossier type n’est pas dans sa bonne version ; dans les nouvelles spécialités, il n’y a pas la liste des UE... ; pas d’appui sur la licence ISTR ; Comme il s’agit d’une création, il est possible de déposer le dossier dans un an s’il n’aboutit pas d’ici le 14 octobre. —> vote repoussé au 3 novembre
- Master Education et Santé Publique : on nous demande simplement de le cohabiliter ; il semble ne pas avoir de redondance avec des masters de Lyon 1 —> pas de problème
- Reste le problème du master SIB jusqu’à présent porté par Lyon 1 mais l’ENSIB veut porter le dossier : pour l’instant aucun dossier n’est remonté de l’ENSIB... —> si pas de dossier, pas de demande de cohabilitation et donc la spécialité SIB disparait
- Idem pour la spécialité CIM mention Informatique Lyon 2 et d’autres
- la colonne composante a disparu des tableaux récapitulatifs ; cela ne fait pas partie de l’habilitation en elle-même et sera donc discuté plus tard

* Point IV - Validation des formations IUFM
- le problème est transitoire et ne se pose que cette année, il concerne les étudiants qui préparent le CAPES cette année et ne seraient pas inscrits dans un M1 tout simplement parce qu’il n’y a pas de M1 correspondant à leur préparation (par ex professeur des écoles)
- il s’agit donc de proposer une équivalence de M1 à la préparation au concours de cette année afin que l’année prochaine ils puissent éventuellement s’inscrire en M2 métiers de l’enseignement l’année prochaine
- pour l’agrégation, il peut y avoir la même problématique mais il s’agit du M1+M2 ; il faut que les étudiants préparant l’agreg soient inscrits dans le M2 pour pouvoir leur délivrer le diplôme
- le document proposé a été discuté au niveau de l’académie sur la base de propositions nationales
- il faudra que chaque préparation aux concours élabore des MCC et des jurys qui permettent d’appliquer cette proposition pour valider des crédits ECTS

* Point V - Conventions de stage
- gratification de stages désormais obligatoire pour les stages dans les universités ou organismes dès lors que la durée du stage est supérieure à deux mois
- quand il s’agit d’un laboratoire dont l’une des tutelles est Lyon 1, il s’agit maintenant d’une convention interne (car ne peut être tri-partite)
- pb : qui paie la gratification ? du coup, que faire si des étudiants n’arrivent pas à trouver un stage ? Plusieurs membres du CEVU pensent que la gratification des stages pourrait être fléchée dans le budget de Lyon 1 comme cela se fait à l’INRA ou à l’INRIA afin d’éviter les inégalités entre labos et entre individus dans les labos

* Point VI - Appels à projet de la Région "Université citoyenne et solidaire"
- il s’agit principalement de financer des emplois étudiants de master
- proposition lycées : action permettant de donner aux lycéens des éléments pour mieux s’orienter à l’université (ateliers sciences, découverte des métiers scientifiques, participation fête de la sciences, tables rondes, ...)
- cycle de conférences sciences humaines et santé pour le personnel hospitalier
- Association hôpital des nounours : présenter le milieu hospitalier à des enfants qui vont devoir se faire hospitaliser

* Point VII - Nomination des "têtes de réseau" du CLIPE
- Proposition de répartition des 1200h de décharge selon les composantes pour les têtes de réseau qui vont être les relais dans les composantes pour l’insertion professionnelle + 500h pour les resp de formation pour la première année de mise en place du portail iPro
- La répartition est fonction du nombre total d’étudiants
- Problème : c’est lié au référentiel qui est en cours d’élaboration et qui sera voté au CA du 20 octobre. La répartition proposée au CEVU va être transmise au groupe de travail sur le référentiel.

* Point VIII - Nomination à la Commission Paritaire pour la mise en oeuvre des chaires Université-organismes
- 4 membres du CA, 2 membres du CS et du CEVU, paritaire rang A, rang B donc il faut un élu rang A et un élu rang B
- but : réfléchir à la mise en oeuvre
- IDDE est contre le dispositif et ne participera pas à cette commission

Questions diverses
- Gratifications de stage : dans le point V de l’ordre du jour
- Comment seront financées les heures complémentaires en tenant compte de TP=TD, du nouveau référentiel pour les enseignants-chercheurs et de la mise en place de la Faculté des Sciences et Technologies ? Qu’en est-il de la mise en place d’un éventuel nouveau compteur ?
Le budget des PRP va être utilisé pour financer le référentiel mais ne suffira pas. De l’argent du ministère devrait parvenir pour financer TP=TD. Les heures complémentaires seront fléchées sur les départements mais la faculté pourra redistribuer si elle le souhaite. Le nouveau compteur devrait être mis en place dès cette année, les modalités devront être votées en CEVU et CA.

- Comment faire pour que les nouveaux doctorants Lyon 1 non moniteur puissent faire des vacations d’enseignements ?
Il faut le prévoir dans leur contrat de doctorat mais le problème est de trouver le financement : le coût est deux fois supérieur au coût des vacations. S’adresser directement au président, G. Annat et D. Simon, s’il y a des candidats.

Partie B

* Point I - Subvention association sportive IUT A

* Point II - Ouverture DUT C3SI

* Point III - Tarifs IUT

* Point IV - AEU M1 Recherche Biomédicale

* Point V - Parodontologie

* Point VI - Convention avec l’Ecole Centrale de Lyon

* Point VII - Convention avec l’UJM M1 RBM

* Point VIII - Convention UCBL INSEP

* Point IX - Convention UCBL DECATHLON

* Point X - Issue des Licences Professionnelles

* Point XI - Modalités de contrôle des connaissances

* Point XII - Création d’unités d’enseignement

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