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Ordre du jour

mardi 15 septembre 2009

Partie A

- Plan d’organisation de Lyon1 en cas de pandémie grippale. Rapporteur R. Abraham (document n° 2)

- Décision sur les chaires universités-organisme de recherche pour l’année 2010 : Rapporteur JF.
Mornex (document n°)

- Information sur le bilan du contrat quadriennal d’établissement 2007/2010. Rapporteur G.Annat
(document n°)

Information sur le document d’auto-évaluation de l’AERES : Rapporteur L. Collet (document n°)

- Vote sur la note d’orientation stratégique du contrat d’orientation 2011/2014 : Rapporteur L. Collet

Vote sur la proposition recherche, pour le même contrat : Rapporteur JF. Mornex

Vote sur la proposition d’offre de formation-habilitations : Rapporteur Ph. Lalle

- Constitution du comité mixte UCBL/ESCPE, en application de l’article 7 de la convention UCBL-
ESCPE et désignation par le Président de 4 membres, sur proposition du conseil d’administration :
Rapporteur L. Collet (document n°)

- Projet de délibération sur l’approbation de la Charte des thèses de l’Université de Lyon et de
l’avenant UCBL : Rapporteur G. Gay (documents n°)

- Questions diverses

Partie B

- Points examinés au CEVU du 1er septembre 2009 : Rapporteur : D. Simon

  • le projet « RESEAU LYON 1 » déposé dans le cadre de l’appel à projet « expérimentation pour les
    jeunes »
  • la création ou renouvellement des DU
    • DU Neuropsychologie, éducation et pédagogie (document n°)
    • DIU Education du patient (document n°)
    • DIU Chirurgie Robotique (document n°)
  • les modalités d’attribution de la subvention de formation des élus étudiants (document n°)
  • additif MCC LMD
  • les tableaux récapitulatifs des conventions signées par le Président depuis le CA du 19 mai 2009

- Tableau d’Admissions en non valeur : Rapporteur P. Pouilhe (document n°)

- Projet de délibération sur les frais d’inscription aux Journées Francophones sur les Systèmes Multi-
Agents (JFSMA’09), montants forfaitaires « étudiants », « académiques » et « industriels », modifiant
la délibération adoptée au CA du 7 juillet 2009 (document n°)

- Projet de délibération sur le reversement du budget des Ecoles doctorales à l’Université de Lyon au
titre de l’exercice 2009 (document n°)

- Projet de délibération sur les modalités d’application du contrat de partenariat UCBL/REGION en
ce qui concerne les bourses « EXPLORA.DOC » ainsi que la liste nominative des étudiants
bénéficiaires des bourses CMIRA EXPLORA.DOC 2009 (documents n°)

- Projet de délibération concernant l’approbation du Projet Interreg France-Suisse « NAOMI Nano-
sondes Multifonctionnelles pour l’Imagerie » et son plan de financement (document n°)

- Sortie d’inventaire du matériel informatique de l’IUFM : Rapporteur T. Simoni (document n°)

- Convention de cession de matériel scientifique à titre gratuit à l’UCBL par la Société Sanofi-
Aventis : Rapporteur R. Faure (document n°)

- Accord de coopération entre l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée et Corse et les établissements
agissant dans le cadre du programme de la ZABR (Zone Atelier Bassin du Rhône) constituée en GIS
(Groupement d’Intérêt Scientifique) et convention portant renouvellement du Groupement d’Intérêt
Scientifique : Rapporteur G. Gay (documents n°)

- FOCAL : Tarifs de la Formation Continue pour l’année 2009-2010 : Rapporteur M. Peronnet
(document n°)

- SUAS : Tarifs de restauration des personnels de l’IUT affectés à Bourg en Bresse : rapporteur N.
Podevigne (document n°)

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