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Ordre du jour

lundi 29 juin 2009

Partie A

- La politique de l’UCBL relative aux emplois statutaires non occupés par des personnels
statutaires : Rapporteur F. Locher (document n° 2)
Débat sur l’évolution du statut des PAST à l’UCBL : Rapporteur F. Locher (document n° 2)

- Informations sur les contrats de restructuration et les contrats d’objectifs et de moyens : Rapporteur
G. Annat

- CPER (Contrat de Plan Etat-Régions) – 1ère tranche : dossier d’expertise concernant la requalification du
domaine Rockefeller : Rapporteur T. Fack (document n° 3)

- Information sur le droit de veto du Président : Rapporteur L. Collet

- Questions diverses

Partie B

- Points examinés au CEVU du : Rapporteur : D. Simon

  • 4ème tranche du FSDIE (document n° 4a)
  • modification de calendriers (Licence STS, ISTR, licence STAPS) (documents n° 4b1, 4b2 et 4b3)
  • création et modification de DU (ISPB) (documents n° 4c1, 4c2, 4c3 et 4c4)
  • création d’UE (document n° 4d)
  • charte des examens (document n° 4e)
  • régime d’inscription des étudiants en reprise d’études (document n° 4f)

- Projet de délibération sur la répartition des subventions aux organisations syndicales représentées
dans les instances de l’Université (document n° 5)

- Projet de délibération concernant les tarifs de l’IMT (institut universitaire de médecine du travail) à
compter du 1er septembre 2009 (document n° 6)

- Tableau d’Admissions en non valeur : Rapporteur P. Pouilhe (document n° 7)

- Information DAJI : bilan du contentieux 2007-2008 : Rapporteur M. Viles (document n° 8)

- Logements de fonctions : présentation du dispositif sur le site de la Buire et mise à jour de la charte
relative à l’occupation des logements : Rapporteur G. Gay (documents n° 9a et 9b)

- Points examinés au GTS du 23 juin 2009 : Rapporteur A. Bonmartin

  • compte-rendu de la séance (document n° 10a)
  • examen de la convention entre l’UCBL et la société Viadeo (document n° 10b)
  • examen de la convention –cadre entre les universités et les lycées à classes préparatoires aux grandes
    écoles (CPGE) de l’Académie de Lyon (document n° 10c)
  • demande de domiciliation de l’association étudiante POLYENCO de l’ISTIL (document n° 10d)

- Adoption des tarifs de restauration des personnels pour l’année 2009/2010 : Rapporteur N.
Podevigne (documents n° 11a et 11b)

- Projet de délibération sur l’organisation des CAO dans l’Université : Rapporteur V. Filippini
(document n° 12)

- Projet de délibération sur les tarifs des structures financières rattachées au Pôle de gestion
financière et comptable sciences et exerçant une activité commerciale de service (documents n° 13a,
13b, 13c, 13d, 13e, 13f, 13g et 13h)
Projet de délibération concernant l’organisation d’un congrès JFSMA’09, Journées Francophones
sur les Systèmes Multi-Agents (document n° 13i)

- Complément à la délibération du Conseil d’Administration du 21 avril 2009 concernant la
modification de la prime pour charge administrative (PCA), pour la seule année universitaire 2008-
2009 (document n° 14)

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