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Ordre du jour

lundi 8 juin 2009

La deuxième partie du CA sera élargie aux directeurs et directrices, sur des thèmes prospectifs.

Partie A

- Marchés publics : les procédures d’achat de fournitures et de services ayant trait aux activités de
recherche des laboratoires : Rapporteur M. Girard (document n°)
- L’échange de terrains entre le Grand Lyon et l’UCBL (Square de Torcy à Rockefeller) : Rapporteur
G. Gay (document n°)
- Le budget de la recherche 2009 : Rapporteur J-F Mornex (document n°)
- Questions diverses

Partie prospective

- La lettre de cadrage budgétaire : Rapporteur H. Ben Hadid (document A)
- La lettre de cadrage pour les emplois : Rapporteur F. Locher (document B)
- La politique de l’UCBL relative aux emplois statutaires non occupés par des personnels statutaires :
Rapporteur F. Locher ? (document C)

Partie B

- Points présentés par la DEVU : Rapporteur : D. Simon

  • les associations étudiantes : actions traditionnelles
  • la sécurité routière : nomination d’un référent
  • e calendrier Santé de l’année 2009/2010
  • les Modalités de Contrôle des Connaissances
  • les créations et modifications de DU (Biologie Humaine et Odontologie)
  • le renouvellement de la Capacité d’Allergologie (Médecine)
  • les modifications d’UE de licence (UE GEP 2068 M et UE BCH 1002 L)
  • les PRP de l’IUT A et de l’IUT B

- Projet de délibération sur les décisions du CA du SIUAPS du 24 avril 2009 : Rapporteur P. Chaix
(document n°)

  • les tarifs 2009/2010
  • la reconduction du principe de la répartition du coût de la surveillance de la piscine universitaire

- Le tableau d’Admission en Non Valeur (document n°)
- SUAS, restauration la Doua : la prolongation du contrat de DSP (Délégation de service public)
entre l’Université Claude Bernard et la SOGERES : Rapporteur N. Podevigne (document n°)
- Proposition de lauréats postdoctoraux de l’UCBL : Rapporteur J-F Mornex (document n°)
- DAJI : Projet de délibération sur la demande d’autorisation de sortie d’inventaire de trois véhicules
de service (document n°)
- Présentation d’un tarif d’utilisation du logiciel FLUENT dans la salle informatique du département
de Mécanique : Rapporteur H. Ben Hadid (document n°)
- Projet de délibération sur le taux du remboursement forfaitaire des frais d’hébergement pour
l’UCBL : Rapporteur G. Gay (document n°)
- Projet de délibération concernant le projet ECOMAT présenté par la filière LIP : Rapporteur G.
Gay (document n°)
- Projet de délibération concernant le projet IMD-3D présenté par la filière LIP (document n°)
- Projet de délibération concernant la validation de subventions ayant été accordées à l’association
étudiante CRAC en début d’année : Rapporteur P. Cochat (document n°)

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