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Compte-rendu

lundi 11 mai 2009

(CR de C. Martinet)

Présentation des informations diverses du président par J.F. Mornex :

PEDR : Des commissions nationales seraient mises en place afin d’effectuer un classement national. Puis une décision locale au niveau de l’Université sera effectuée. Cette procédure peut encore être amenée à évoluer.

Instituts : IN correspond aux instituts nationaux et I aux instituts.
En science de la vie, a été créée une alliance dont le rôle n’est pas clair. L’évolution des instituts est très floue.

ANR : Les évolutions des préciputs et des projets « ANR blanc » ne sont pas connus. L’un pourrait augmenter au dépend de l’autre.

Chercheurs électeurs : Ils sont électeurs dans leur tutelle principale.

Comité de sélection : J.F. Mornex nous signale qu’un double quorum existe c’est-à-dire que doivent être présents au comité de sélection la moitié des membres et la moitié d’extérieurs.

Contrat quadriennal : L’évaluation par l’AERES aura lieu de novembre 2009 à mars 2010. Les laboratoires doivent remonter au 15 juin leur dossier à l’AERES. Le contrat quadriennal de l’Université doit être remonté au 15 octobre 2009.

Définition des publiants par l’AERES : l’AERES va redéfinir la définition des publiants (produisants).

Dialogue contractuel : L’AERES va effectuer un rapport écrit par unité avec 4 notes. La décision finale sur le renouvellement des UMRs serait plus motivée par une stratégie scientifique que par la notation. Il est à craindre que le nombre d’URMs risque de diminuer. Les structures non renouvelées en tant qu’UMR pourront devenir équipe d’accueil. Actuellement, le ministère labélise les équipes d’accueil, qu’adviendra t’il dans l’avenir ?

Nouveau contrat doctoral : Le conseil a discuté du nouveau contrat doctoral et de sa date d’application. Dans la mesure où le décret d’application n’est pas encore paru, personne n’est capable de dire s’il sera appliqué dès la rentrée 2009 ou à la rentrée prochaine en 2010.

Compte rendu de la réunion sur les améliorations des services de l’université Claude Bernard Lyon 1 auprès des unités de recherche :
Lors du conseil, Pierre Lantéri a présenté un bilan de cette réunion (voir fichier correspondant : annexe 13).
Cette réunion a eu lieu le mercredi 18 mars 2009 et a été organisée à la demande du président de l’UCBL afin de proposer une simplification administrative de la gestion des unités de recherche. Le groupe de travail était constitué des directeurs de laboratoires membres du conseil scientifique.
En séance, le conseil scientifique a validé à l’unanimité les propositions du groupe de travail.

Budget 2009 des unités de recherche :
80% de la somme totale attribuée en 2008 aux unités de recherche a été distribuée aux unités de recherche en début 2009.

Les 20% restants ont été distribués aux laboratoires de la manière suivante :
La direction de la recherche et l’école doctorale a demandé aux unités de remplir un dossier ainsi que des fiches individuelles d’activité pour les entrants.
Les unités qui n’ont pas répondu à l’offre, malgré plusieurs rappels, se sont vu attribuer 10% de la somme au lieu de 20%.
La dotation est basée sur la base des flux publiants/ non publiants.
La somme des 20% a été pondérée positivement si flux entrants positifs et négativement si flux entrants négatifs.
Cette proposition de dotations des unités de recherche est proposée au vote par J.F. Mornex. Un vote en séance a été effectué et porte sur la demande d’approbation du tableau proposé au conseil scientifique de la dotation des unités et notamment sur l’évolution des sommes attribuées aux unités. Le vote a recueilli 9 abstentions, …pour sur …votants. La proposition est donc approuvée.

Budget global de la recherche :
Le ministère indique des sommes par pôles d’activités scientifiques :
Mathématique STIC : 611 900 €
Sciences de la vie : 3 524 650 €
Physique Chimie SPI STUE : 2 645 900 €
Sciences humaines et sociales : 125 250 €

Budget global de la recherche :
X= dotation aux unités
Y= complément de dotations
Z contribue aux outils

Y = Appel d’offre BQP
Soutien Nature, sciences
Soutien IUF, académicien
Accueil EC extérieur (BQP)
Accueil IUF, académicien

J.F. Mornex rappelle l’évolution du BQR vers le BQP.

J.F. Mornex rappelle le rôle de la LOLF (Loi Organique sur les Lois de Finances) au niveau de la recherche puis présente les Radars.

Allocations des moyens :
Une nouvelle méthode de calculs est utilisée pour l’allocation des moyens. Elle repose sur l’activité (nombre d’EC publiants) et la performance (nombre d’EC publiants dans les unités A et A+).

Discussions des attributions des BQP :
Le critère d’attribution consiste à prendre en compte les articles à 2 ans ayant un nombre de citation supérieure à 5.

Remarque d’un conseiller : une très grande différence entre les dotations des unités est observée, elle est due aux multiples tutelles que peuvent avoir certains laboratoires.

Autre remarque d’un conseiller : il faudrait tenir compte des diverses disciplines puisque l’évolution du nombre des citations dans le temps est plus ou moins rapide suivant les disciplines.

Par pôle : Budget global BQP+ accueil


Mathématique STIC  9% 5%
Sciences de la vie  51% 37%
Physique Chimie SPI STUE 38% 57%
Sciences humaines et sociales  2% <1%

Un conseiller informe le conseil que la communauté scientifique en mathématique a réagi contre les indicateurs en contestant la validité de ces indicateurs, tant au niveau de l’université qu’au niveau national.

Le conseil a discuté du rejet du BQP/ accueil 2009, au CA d’avril 2009 (11 non, 5 oui, 4 blanc).

Discussion en séance sur les dotations par le BQP et la conduite à tenir :

Il est signalé par un conseiller que les directeurs d’unité sont demandeurs d’une certaine stabilité financière sur les dotations et ils souhaiteraient que la dotation accordée soit peu différente de celle prévue.

Trois propositions sont proposées au vote :

- Appel d’offre dotation complémentaire 2008 et 2009 est redistribué aux unités au prorata de leur budget
- Appel d’offre dotation complémentaire 2008 et 2009 est associé et réparti en fonction du travail réalisé en 2008 sur les accords de dotation aux unités BQP et BQP-accueil

- Apple d’offre dotation complémentaire est dissocié en deux partie :
Les BQP 2008 et 2009 sont supprimés et redistribués aux unités au prorata de leur budget
BQP accueil maintenu en l’état

Résultat : 28 votants
Proposition n°1 : 8 voix
Proposition n°2 : 12 voix
Proposition n°3 : 8 voix.

Après discussion, il est convenu de voter les deux dernières propositions.
Résultat du vote : 27 votants
14 pour la proposition n°2
13 pour la proposition n°3

En conséquence, le CS propose que le budget BQP soit réparti dans les unités comme l’an dernier.

Docteur Honoris Causa :
René Roy est proposé en tant qu’honoris causa. Un rapport a été réalisé par un conseiller avec un détail de son trajet professionnel et un avis favorable a été émis.
Le CS a voté à l’unanimité ‘’Pour’’ que René Roy bénéficie du titre d’Honoris Causa de l’Université Lyon 1.

Les dotations 2009 pour les PPF, IFR et SFR seront présentées au prochain conseil scientifique.

Financement des thèses :
Un bilan des thèses financées et non financées ainsi que du montant des bourses a été présenté (voir tableau annexe). Le montant minimum de l’allocation doctorale doit être discuté lors du prochain conseil scientifique. Il sera également voté une charte des thèses complètement rédigée.
Question d’un conseiller :
Y a-t-il une aide pour les prags afin qu’il puisse effectuer une thèse ?
Le CS restreint accorde des décharges d’enseignement variables et examinées au cas par cas et demande un suivi régulier de la thèse.

Post-doctorats dans les laboratoires :
La liste des candidatures retenues par la commission du lundi 27 avril 2009 est approuvée à l’unanimité par le conseil scientifique.

Présentation du projet de création d’une plateforme d’étude de la diversité des récifs coralliens à la station Tamaris de l’UCBL par René Bally :

L’objectif est de permettre une analyse, une caractérisation et une valorisation de la biodiversité des récifs coralliens. R. Bally nous signale que la France est privilégiée sur la diversité des récifs coralliens en terme de surface de résifs coralliens.
Dans un premier temps, il faut remettre en état la station Tamaris. En effet, si le premier étage du bâtiment a été remis en état par le laboratoire ANTARES, le RDC du bâtiment est en très mauvais état. La rénovation permettra d’utiliser le RDC pour la partie microbiologique et les substances naturelles.
R. Bally souhaite discuter avec la fondation Lyon 1, pour une aide éventuelle.
Il va demander au CNRS la création d’une UMS et à terme, les moyens humains demandés seraient du personnel ITA (un ingénieur de recherche, un technicien microbien et un technicien chimiste). Une personne d’entretien serait également indispensable et il serait fortement souhaitable qu’elle appartienne à l’Université Lyon 1 puisque le bâtiment appartient également à l’université.
Ce projet entre dans le cadre du GRDI ‘’biodiversité des récifs coralliens’’.

Suite à la présentation faite par René Bally et suite aux discussions qui ont suivi au CS, le CS soutient fortement l’intérêt scientifique de ce projet.

Questions diverses :
Pourquoi les CS n’ont plus lieu les lundis mais les mardis ?
Réponse : ce changement permet à Lionel Collet d’assister aux conseils.

La séance du conseil scientifique est levée à 18h15.

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