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Ordre du jour

samedi 11 avril 2009

PARTIE A

- Approbation du compte financier 2008 et affectation du résultat : Rapporteur P. Pouilhe (document n° 2)
- Approbation de l’avenant de prorogation du GIP FIU - UMVF (Fédération Interuniversitaire pour
l’Université Médicale Virtuelle Francophone) et la transformation de la dénomination du groupement en
« Université Numérique Francophone des Sciences de la Santé et du Sport » (UNF3S) : Rapporteur
FN. Gilly (documents n° 3a, 3b, 3c, 3d et 3e)
- Questions diverses

PARTIE B

- Points présentés au CEVU du 8 avril 2009 : Rapporteur : D. Simon

  • Insertion professionnelle (document n° 4a)
  • Organisation de la fin du semestre et des examens (document n° 4b)
  • Création DU « Management des services de santé » (document n° 4c)

- Liste des fonctions ouvrant droit à la PCA (Prime de Charges administratives) : Rapporteur G. Annat
(document n° 5a)
- Liste des fonctions ouvrant droit à la PCA et à la PRP (Prime de Responsabilité pédagogique) à
l’IUFM :
Rapporteur G. Annat (documents n° 5b1 et 5b2)
- Projet de délibération sur les crédits accordés aux unités de recherche pour l’appel d’offres
« complément de dotation » 2008 et sur le mode de répartition d’attribution de la subvention : Rapporteur
J-F Mornex (documents n° 6a et 6b)
- Attribution de bourses à l’international pour les étudiants et professeurs stagiaires de l’IUFM : Rapporteur R.
Bernard (documents n° 7a et 7b)
- RI : Tableau des conventions signées et approuvées par le Président depuis janvier 2009 avec des
établissements d’Enseignement Supérieur étranger : Rapporteur E. Rably (document n° 8a)
- DRED : Tableau des conventions signées et approuvées par le Président depuis janvier 2009 : rapporteur
JF. Mornex (document n° 8b)
- Proposition d’augmentation des tickets repas du service de restauration du site IUFM du Rhône de
Villeurbanne la Soie par les collégiens et lycéens : Rapporteur R. Bernard (document n° 9)
- Procédures de VAE (Validation d’Acquis) pour la prochaine année universitaire 2009-2010 (documents
n° 10a, 10b, 10c, 10d et 10e)
- Point présenté au GTS du 31 mars 2009 : Demande de domiciliation de l’association GRHACC
(documents n° 11a et 11b)
- Projet de délibération concernant les frais d’inscription à la manifestation du 23 avril 2009 organisée par
le service Université Ouverte Lyon1et le Musée des Beaux-Arts de la Ville de Lyon : Rapporteur : B.
Jacquier (document n° 12)
- Projet de délibération présenté par le SUAS concernant les tarifs de restauration proposés pour le
restaurant du CROUS de Rockefeller : Rapporteur N. Podevigne (document n° 13)
- Projet de délibération concernant la répartition des crédits entre les organisations syndicales de
l’UCBL (document n° 14a)
- Projet de délibération concernant l’adhésion de l’UCBL la plate-forme des nano, macro cristaux en
Rhône-Alpes : Rapporteur G. GAY (document n° 14b)
- Projet de délibération concernant les tarifs proposés par le Groupe de modélisation moléculaire
(documents n° 15a et 15b)
- Projet de délibération concernant l’Adhésion de l’UCBL au GIS Chimio thèque Nationale (pour le
compte de l’UMR 5246 ICBMS Institut de chimie et biochimie moléculaires et supramoléculaires,
directeur Loïc Blum) et approbation de la convention constitutive du GIS (avec effet rétroactif au 1er
janvier 2007) Rapporteur : JF. Mornex (documents n° 16a, 16b et 16c)

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