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Compte-rendu

vendredi 9 janvier 2009

1. Informations diverses du Président

- Expertise de l’INSERM par l’AERES : CR communiqué par JF Morneic

- Chaires organismes/universités : éléments nouveaux : chaires différentes : avant emploi MC + emploi CR. Personne MC en délégation à l’organisme. Texte actuel : sur une chaire d’excellence peut candidater un MC, quelque soit son ancienneté, déjà en poste au sein de l’établissement. Se rapproche des IUF Junior, qui devrait être supprimés et remplacés par les chaires d’excellence.

Après 2009 : la règle devrait être la suivante : discussion entre université + organisme pour les définitions des profils.
Année 2009 : CNRS + autres établissements de recherche ont défini sans impliquer l’université des profils de recherche…La position du CA est de dire que l’on ne va pas modifier nos emplois…mais là où il y a le support…pourquoi pas ! 7 chaires : restent 6 et pour 5 d’entre-elles, les profils correspondent…LC reprend et répond aux arguments de la motion du CS restreint.

- CPER : réunion des laboratoires de recherche (Gerland-Rockfeller-Laennec). Obtention de 14,2 M d’€. Le Vinatier demande un loyer, pour l’instant exorbitant…Quartier « chimie » : fait parti du plan campus.

2. Approbation du compte rendu du CS du 20 octobre 2008
Adoptée à l’unanimité.

3. Actualités du Vice-Président Recherche

- Une annonce par semaine (la dernière sur la valorisation de la propriété intellectuelle) et un rapport par semaine (Philip – mise en place de classe préparatoire à l’université – ; Zerhouni – rapport sur l’INSERM …

- Projet de loi de finances 2009 : effort sans précédent + de 2 milliards d’€ de moyens…effet d’annonce ! Résultat pour l’établissement : augmentation de 14,8%...

- 1 M d’€ en plus pour la sécurité obtenu sur le plan de relance de Sarkozy.

- Nouveaux indicateurs : Programme 150 – Objectif 7 : produire des connaissances scqs au meilleur niveau international : par ex. place en nb d’articles, tx de citation à 2 ans… Objectif 8 : dvper le dynamisme et la réactivité de la recherche universitaire : nb d’EC et C dans des labos A+ et A….

- Mise en œuvre du 4ème ou 5ème des chantiers de V. Pécresse : disparition des PEDR au profit de deux nouvelles primes. Evaluation collégiale pour les critères d’attribution de ces primes : prime de responsabilité pédagogique (réflexion CEVU) et prime d’excellence scientifique (réflexion CS).

- Tout nouveau ! : modulation de services entre les différentes activités des enseignants-chercheurs…

- Vie de nos partenaires : relations tendues en raison d’incertitudes sur les modes organisationnels des organismes de recherche dans les années à venir. Organismes de recherche : opérateurs, agences de moyen, les 2 ? Instituts ? id. à ce qu’est un département actuel.

4. Résultats appel d’offres post-doctorants 2009-2010

Comité de Sélection s’est réuni vendredi dernier.
6 projets – 62 dossiers enregistrés – 10 dossiers sur l’environnement 20 sur les matériaux et 32 sur la santé – Modalités de la commission : notion d’excellence et notion d’interface et d’interdisciplinarité + infectiologie pour la santé.
Liste des 6 dossiers retenus :
Catherine Ladavière (Environnement)
Yannick Guyot (Matériaux)
Stella Ramos-Canut (Matériaux)
Valérie Castellani (Santé)
Dominique Pontier (Santé)
Catherine Leroux (Santé)

5. Point sur la préparation du contrat quadriennal 2011-2014

- Seul point incertain : le calendrier.

- Les dossiers des unités devraient être à remettre entre Mars et Juillet 2009, comme le dossier établissement. Visite des unités auront lien entre octobre 2009 et mars 2010. Retour des visites : avril 2010.

- Version : 1 tutelle EPST et1 tutelle EPSCPCS () : 2 situations mixtes seulement cnrs et INSERM

- Quand plusieurs tutelles d’enseignement supérieur…ce ne pourra pas se faire dans le cadre du PRES. La LRU introduit des éléments de compétition…

- Emettre une opinion drastique et définitive pour la demande de création des EA y compris les UMR non reconduites.

- LC pense que l’UCBL ne devrait pas avoir d’EA ! Les organismes se retirent quand les UMR sont fragiles ou pas assez de publiants !

- Les membres du CS seront sollicités pour participer et commenter les visites de l’AERES.

- Note AERES : production, attractivité, stratégie, projet, « moyenne »

- Démarche qualité

- Grenelle de l’environnement : prise en compte ds le contrat

- Janvier 2009 : déclaration de politique scientifique : santé, environnement, matériaux

- Valence recherche du contrat quadriennal : sous-titre : conduire l’université dans l’environnement changeant.

- Fiches action : initier la performance (BQP, Nature, Science, Accueil, Décharge, Délégations, Primes), assurer l’attractivité (post-doc, cotutelles de thèses, alloc. Mobilité européenne, complément rémunération étranger, doctorant conseil, accueil iuf ou académicien), conforter la démarche qualité en recherche (aspect réglementation, déclaration labo, traçabilité…), valoriser la recherche et le patrimoine scientifique (connaissance du portefeuille, démarche qualité, accompagnement, valorisation du patrimoine), offrir des conditions optimum à la recherche (augmentation des crédits infrastructures, documentation électronique, équipements).

- Démarche qualité : déclaration du directeur, correspondant qualité.

6. Discussion sur le budget de la recherche en 2009

- Reports : pas de reports dans l’UCBL

- Ouverture 80% du budget : révision des publiants, évolution des charges

- Dotations aux unités :

- Réforme allocation des moyens pas l’état aux universités : abandon de la
norme San Remo : 80% du budget : activités sur critères et 20% performance sur indicateurs.

7. Avis du CS sur l’exonération des droits d’inscription des doctorants-conseil (invitée Sylvie Blaineau)

- Présentation des doctorants-conseil

- Approbation à l’unanimité de l’exonération des doctorants.

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