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Ordre du jour

mardi 9 décembre 2008

PARTIE A

- Budget 2009 : Rapporteur H. Ben Hadid
- 

  • Règles de participation aux charges communes
  • Participation de l’UCBL au capital d’une filiale LIP (Lyon Ingénierie Projets)
  • Fiabilisation des données patrimoniales : Rapporteur P. Pouilhe

- Approbation des statuts provisoires des nouvelles composantes : Rapporteur A. Bonmartin
- Désignation des représentants du CA à la commission FOCAL de variation des tarifs DUT
Rapporteur : G. Gay
- Questions diverses

PARTIE B

- Points examinés au CEVU du 25 novembre 2008 : Rapporteur : D. Simon

  • le statut d’auditeur de l’Université Ouverte (document n° 6a)
  • les Modalités de Contrôle des Connaissances (MCC) (documents n° 6b1 à 6b8)
  • la création d’unités d’enseignement (documents n° 6c1 à 6c13)
    Le tableau des conventions 2007/2008 de la DEVU (document n° 6d)

- Points examinés au GTS du 9 décembre 2008 : Rapporteur A. Bonmartin

  • la convention de partenariat UE (document n° 7a)
  • le règlement intérieur du Conseil Scientifique (document n° 7b)

- Projet de délibération sur les modalités d’application de l’exonération des droits d’inscription des
étudiants effectuant une mission en entreprise dans le cadre du dispositif « monitorat/doctorant-conseil
(document n° 8a)
- Liste des conventions DRED signées et approuvées par le Président en 2008 : Rapporteur J-F.
Mornex (document n° 8b)
- Attribution du prix Antonin Poncet 2008 (document n° 9a)

  • Tableau d’admissions en non-valeur (document n° 9b) : Rapporteur P. Pouilhe

- Décisions votées en CA du SIUAPS du 7 novembre 2008 (document n° 10) : Rapporteur P. Chaix
- Projet de délibération de l’UFR Lyon-Nord accordant des subventions à des associations étudiantes
(document n° 11) : Rapporteur J. Etienne
- Conventions de coopération internationale :

  • Accord de Coopération et d’Echange entre l’Université Claude Bernard et l’Université de Médecine
    et de Pharmacie Ho Chi Minh Ville (Vietnam) renouvellement (document n° 12a)
  • Accord de Coopération et d’Echange entre l’Université Claude Bernard et l’Université Amar Telidji–Laghouat (Algérie) (document n° 12b)
  • Accord de Coopération et d’Echange entre l’Université Claude Bernard et l’Université de la
    République – Faculté de Médecine (Uruguay) (document n° 12c)
  • Accord de Coopération et d’Echange entre l’Université Claude Bernard et l’Université de Santiago
    du Chili (Chili) (document n° 12d)
  • Accord de Coopération et d’Echange entre l’Université Claude Bernard et l’Université Fédérale de
    Rio Grande du Sul (Brésil) (document n° 12e)
  • Accord de Coopération et d’Echange entre l’Université Claude Bernard et l’Université Sidi
    Mohamed Ben Abdellah – Fès (Maroc) renouvellement (document n° 12f)
  • Accord de Coopération et d’Echange entre l’Université Claude Bernard et l’Université de Tasmanie –
    Hobart (Australie) (document n° 12g)
  • Accord de Coopération et d’Echange entre l’Université Claude Bernard et l’Institut Polytechnique –
    Hanoï (Vietnam) (document n° 12h)
  • Accord de Coopération et d’Echange entre l’Université Claude Bernard et le Collège de Pharmacie –
    Hanoï (Vietnam) renouvellement (document n° 12i)
    - SUAS : Rapporteur N. Podevigne
  • Proposition de tarif pour le Centre de Loisirs Éducatifs du campus de la Doua, au 1er janvier 2009
    (document n° 13a)
  • Proposition de tarif de restauration pour les personnels de l’IUTA de Bourg en Bresse, au 1er février
    2009 (document n° 13b)
    - Demande d’acceptation d’un don au profit du Réseau d’Epidémiologie Clinique International
    Francophone (RECIF) rattaché au CCEM : Rapporteur Y. Matillon (document n° 14)
    - Création du service commun « Service Innovation, Conception, Accompagnement et Pédagogie
    (iCAP) » : Rapporteur G. Gay (document n° 15)
    - Projet de délibération concernant l’adhésion de l’UCBL au GIS GRAAL : Rapporteur J-F. Mornex
    (document n° 16)